Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MUSEE HISTORIQUE DES TISSUS LYON MUSEE DES ARTS DECORATIFS LYON
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LYON Etablissement Public

Numéro de dépôt :
95556869
Date de dépôt :
01/02/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2015

Présentation de la marque MUSEE HISTORIQUE DES TISSUS LYON MUSEE DES ARTS DECORATIFS LYON

Déposée le 1 février 1995 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LYON Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MUSEE HISTORIQUE DES TISSUS LYON MUSEE DES ARTS DECORATIFS LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LYON Etablissement Public domicilié(e) 20 rue de la Bourse,69002 LYON (dossier no 2278827) - 69002 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2278827) - 69006 - France.

La marque MUSEE HISTORIQUE DES TISSUS LYON MUSEE DES ARTS DECORATIFS LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MUSEE HISTORIQUE DES TISSUS LYON MUSEE DES ARTS DECORATIFS LYON est expirée depuis le 1 février 2015.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LYON Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : LES BOUCHONS LYONNAIS , MT MAD , ECOLE DES METIERS DE LA FRANCHISE , LYON Maison de l'entrepreneuriat , TELEMARK , LES ETOILES DE LA CREATIVITE , WORLD TRADE CENTER RHONE-ALPES W.T.C. RHONE-ALPES , INNOSERVICES , FORMALYON , EKLYA


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LYON Etablissement Public - 20 rue de la Bourse,69002 LYON (dossier no 2278827) - 69002 - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2278827) - 69006 - France


Renouvellement sans limitation le 7 janvier 2005 n°2278827 - Publication au BOPI 2005-01-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-32

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrements magnétiques, disques compacts, disques optiques, disquettes souples, bandes-vidéo, bandes magnétiques, lecteurs informatiques, supports de données magnétiques et optiques, dessins animés, diapositives, équipements pour le traitement de l'information et des ordinateurs.Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; catalogues, revues, journaux, publications, livres, cartes postales, articles pour reliures, photographies, reproductions graphiques, lithographies, papeterie, enveloppes, chemises pour documents, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), matières plastiques pour l'emballage (non compris dans d'autres classes) cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés.Fils à usage textile.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; tissus adhésifs, tissus d'ameublement, bannières, brocards, broderies, drapeaux, tentures murales, tissus chenillés, tissus de coton, de laine de lin, de soie, de spart, taffetas, tulle, damas, velours, tissus élastiques, tissus en fibre de verre à usage textile, couvertures de lit et de table, linge de lits, de bain, de maison, de table, linge ouvré, housses de protection pour meubles.Vêtements, chaussures, chapellerie.Dentelles et broderies; galons, passementerie, rubans et lacets, boucles, boutons, badges ornementaux, crochets et illets, épingles et aiguilles, insignes non en métaux précieux, ornements d'articles textiles, fleurs artificielles.Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire, reproduction de documents, sondages d'opinion, informations statistiques, recrutement de personnel, relations publiques, gestion et location de fichiers informatiques, services de saisie et de traitement de données, agences d'informations commerciales, études de marchés, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, prévisions économiques.Télécommunications.Communication par terminaux d'ordinateurs, transmissions de messages et d'images assistées par ordinateurs, diffusion de programmes radiophoniques et de télévision.Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles.Organisation d'expositions à buts culturel ou éducatif, services de musées, organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires, symposiums, publication de livres et de textes (autres que textes publicitaires), production de films, production de films sur bandes vidéo, production de spectacles.Gérance de droits d'auteurs, études de projets techniques, travaux d'ingénieurs, expertises, évaluations d'uvres d'art à l'exception des évaluations financières, expertises et authentification d'uvres d'arts, essais de textiles, enregistrements sur bandes vidéo, programmation pour ordinateurs, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données, photocomposition, photographies, imprimerie, gestion de lieux d'expositions, informations sur la mode, consultations professionnelles, orientation professionnelle, services de traduction, location de vêtements et d'uniformes

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.