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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LYON
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LES BOUCHONS LYONNAIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BOUCHONS LYONNAIS
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LYON, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3959767
Date de dépôt :
09/11/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2022
LES BOUCHONS LYONNAIS de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE LYON

Présentation de la marque LES BOUCHONS LYONNAIS

Déposée le 9 novembre 2012 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BOUCHONS LYONNAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LYON, Etablissement Public domicilié(e) 20 rue de la Bourse - 69002 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque LES BOUCHONS LYONNAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959767.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BOUCHONS LYONNAIS est expirée depuis le 9 novembre 2022.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LYON a également déposé les autres marques suivantes : MT MAD , ECOLE DES METIERS DE LA FRANCHISE , LYON Maison de l'entrepreneuriat , TELEMARK , LES ETOILES DE LA CREATIVITE , WORLD TRADE CENTER RHONE-ALPES W.T.C. RHONE-ALPES , INNOSERVICES , FORMALYON , EKLYA , INTELLIGENCE BREVET


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LYON, Etablissement Public - 20 rue de la Bourse - 69002 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-11

Inscription le 1 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°671030 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01

Conseils, aide et assistance aux restaurateurs dans la conduite de leurs affaires ; conseils en organisation des affaires ; aide à la conduite, à la gestion et à l'administration des affaires par la mise en relation ou la fédération de restaurateurs ; conseils et informations d'affaires dans le domaine de l'évaluation de conformité à des réglementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de produits de restauration (alimentation) et spécialités culinaires ; organisation d'expositions, à but commercial ou de publicité, de produits issus de la gastronomie lyonnaise ; publicité et promotion de produits issus de la gastronomie lyonnaise ; publicité et de promotion de restaurants spécialisés ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs sur les restaurants et services de restauration proposant des spécialités culinaires lyonnaises ; informations en matière de produits issus de la gastronomie lyonnaise ; services de publicité et de promotion en matière de tourisme.

Éducation ; formation ; organisation d'expositions, de colloques, à but culturel ou éducatif, en matière de tourisme culinaire et gastronomie lyonnaise.

Etablissement de rapports d'experts sur la qualité de produits issus de la gastronomie lyonnaise ; établissement de rapports d'experts sur la qualité de services de restauration ; services de contrôle et de vérification de conformité à des standards, réglementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de produits issus de la gastronomie lyonnaise ; services de contrôle et de vérification de conformité à des standards, réglementations, normes, cahiers des charges et référentiels, privés ou publics, de services de restauration (alimentation) ; services de contrôle et d'inspection de la qualité de produits issus de la gastronomie lyonnaise et de services de restauration (alimentation) par l'attribution d'une garantie de qualité et d'un droit d'usage de marque ; services d'évaluation des prestations de services rendus par un restaurant spécialisé selon des critères préétablis en vue de la délivrance d'un droit d'usage de marque.

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; cafés-restaurants ; informations en matière de tourisme, à savoir informations en matière de réservation de restaurants et informations relatives aux produits issus de la gastronomie lyonnaise proposés dans le cadre de la fourniture de services de restauration.