Marque renouvelée - Marque en vigueur

ECSVL École de Commerce et de Service du Val de Loire
Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3495375
Date de dépôt :
16/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/04/2027
ECSVL École de Commerce et de Service du Val de Loire de Chambre de Commerce et d\'Industrie de Loir-et-Cher

Présentation de la marque ECSVL École de Commerce et de Service du Val de Loire

Déposée le 16 avril 2007 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ECSVL École de Commerce et de Service du Val de Loire » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-21 du 25 mai 2007.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher domicilié(e) 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 384 559 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CCI Loir-et-Cher, Mme RIGAUD Catherine domicilié(e) 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS cedex - France.

La marque ECSVL École de Commerce et de Service du Val de Loire a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3495375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ECSVL École de Commerce et de Service du Val de Loire arrivera à expiration en date du 16 avril 2027.

Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher a également déposé les autres marques suivantes : CCI VAL DE LOIRE DEVELOPPEMENT , C.A.B.I. CYCLE D'AGRO-BUSINESS INTERNATIONAL , CCI ENTREPRENDRE-EN LOT-ET-GARONNE , CHRONOTECH , EPI EXAMEN DE PRODUCTION INDUSTRIELLE , F USA M FRANCE USA MARKETING , CCI ECONOMIE , INNOVATION47 , CCI VAL DE LOIRE EXPANSION , LE VAL DE LOIRE ACCELERE


Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir-et-Cher, Etablissement public à caractère administratif - 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS cedex - France - SIREN 391384559


CCI Loir-et-Cher, Mme RIGAUD Catherine - 16 rue de la Vallée Maillard - 41018 - BLOIS cedex - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-38

Publication - Publication le 25 mai 2007 au BOPI 2007-21

Renouvellement sans limitation le 29 mars 2017 n°2644802 - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-03-29

Inscription le 21 mai 2019 - Transmission totale de propriété n°757332 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-05-21

• logiciels (programmes enregistrés), appareils d'enseignement.

• livres, brochures, manuels et magazines. Matériels d'instruction et d'enseignement professionnels, livres.

• vêtements, chaussures, chapellerie.

• conseil en organisation et direction des affaires ; informations d'affaires ; études de marché ; aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles ; projets [aide à la direction des affaires]. Organisation de salons, manifestations et d'expositions professionnels. Relations publiques.

• communication par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Télé-enseignement ou enseignement à distance. Services de visioconférence.

Éducation, institution d'enseignement ; formation y compris formation continue. Informations en matière d'éducation ou de divertissement ; enseignement par correspondance. Élaboration (réalisation) et location d'enregistrements audiovisuels. Publications et location de livres ; location de matériel d'instruction et d'enseignement. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation de manifestations culturelles et sportives. Organisation et conduite de colloques, conférences, séminaires ou congrès. Publication de livres ; prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.

Élaboration (conception), installation, maintenance mise à jour ou location de logiciels.