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Marques déposées par Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir et Cher
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ART
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART
Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir et Cher, organisme public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
1645270
Date de dépôt :
14/02/1991
Lieu de dépôt :
BLOIS
Date d'expiration :
14/02/2001

Présentation de la marque ART

Déposée le 14 février 1991 par Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir et Cher auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLOIS), la marque française « ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir et Cher, organisme public à caractère administratif, domicilié(e) 16 rue de la Vallée Maillard, 41018 BLOIS CEDEX - France.

La marque ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645270.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART est expirée depuis le 14 février 2001.

Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir et Cher a également déposé les autres marques suivantes : CCI VAL DE LOIRE DEVELOPPEMENT , C.A.B.I. CYCLE D'AGRO-BUSINESS INTERNATIONAL , CCI ENTREPRENDRE-EN LOT-ET-GARONNE , CHRONOTECH , EPI EXAMEN DE PRODUCTION INDUSTRIELLE , F USA M FRANCE USA MARKETING , CCI ECONOMIE , INNOVATION47 , CCI VAL DE LOIRE EXPANSION , LE VAL DE LOIRE ACCELERE


Chambre de Commerce et d'Industrie de Loir et Cher, organisme public à caractère administratif - 16 rue de la Vallée Maillard, 41018 BLOIS CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

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