CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LILLE-METROPOLE
Numéro de dépôt :
3122632
Date de dépôt :
25/09/2001
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/09/2011
Présentation de la marque DOGUE BUT
Déposée le 25 septembre 2001 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LILLE-METROPOLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DOGUE BUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-44 du 2 novembre 2001.
Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LILLE-METROPOLE, domicilié(e) Etablissement Public Administratif, Place du Théâtre - Palais de la Bourse, 59020 LILLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France.
La marque DOGUE BUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3122632.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LILLE-METROPOLE - Etablissement Public Administratif, Place du Théâtre - Palais de la Bourse, 59020 LILLE - France
BUREAU DUTHOIT LEGROS ASSOCIES CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - France
Inscription le 2 octobre 2002 - Rejet partiel n°355697 - Publication au BOPI 2002-10-02
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 2 nov. 2001 au BOPI 2001-44
- Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; Papier hygiénique ; serviettes et mouchoirs en papier ; couchesculottes en papier ou en cellulose (à l'exception de celles pour incontinents) ; produits de l'imprimerie ; cartonnages, imprimés, journaux, livres, manuels, catalogues ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; peintures (tableaux) et gravures ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier d'emballage ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. - Education ; formation ; activités culturelles ; édition et publication de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrements magnétiques, disques acoustiques ou audiovisuels, de matériels pour l'enregistrement ou la reproduction du son ou des images ; location de décors de spectacle ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservations de places pour les spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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