Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UPPER SPACE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA CORREZE, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
3906937
Date de dépôt :
21/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
21/03/2022
UPPER SPACE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE LA CORREZE

Présentation de la marque UPPER SPACE

Déposée le 21 mars 2012 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA CORREZE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « UPPER SPACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-15 du 13 avril 2012.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA CORREZE, Etablissement Public domicilié(e) Immeuble consulaire Puy Pinçon, BP 30 - 19001 - TULLE cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France.

La marque UPPER SPACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3906937.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UPPER SPACE est expirée depuis le 21 mars 2022.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA CORREZE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE SUP DE BOIS , Facili'job , INISUP CENTRE DE FORMATION ET DE GESTION DES COMPETENCES DE LA CCI CORREZE L'INCUBATEUR DE CARRIERES DURABLES!


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA CORREZE, Etablissement Public - Immeuble consulaire Puy Pinçon, BP 30 - 19001 - TULLE cedex - France


Cabinet Chaillot - 16/20 Avenue de l'Agent Sarre, BP 74 - 92703 - Colombes Cedex - France


Publication - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Inscription le 6 septembre 2012 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°583797 - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-09-06

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ;

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; garnitures, cadres, armatures et châssis métalliques de portes et de fenêtres ; cloisons métalliques ; clôtures métalliques ; escaliers métalliques ; plafonds métalliques ; planchers métalliques ; revêtements [construction] métalliques ; clôtures et portails métalliques ;

Machine-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; tondeuses à gazon [machines] ; ascenseurs ; aspirateurs de poussières ; installations pour l'aspiration de poussières pour le nettoyage ; machines à laver le linge ; repasseuses ; machines à laver la vaisselle ;

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; combinaisons, gants, costumes et masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; agendas électroniques ; appareils photographiques, caméras vidéo ; casques de protection ; ordinateurs ; claviers et écrans d'ordinateurs ; écrans vidéo ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; chaussures, semelles et genouillères orthopédiques ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; ceintures médicales ou orthopédiques ; ceintures et corsets abdominaux ; gaines à usage médical ; matelas pour l'accouchement ; couveuses pour bébés ; béquilles pour infirmes ; bottes à usage médical ; brancards pour malades ; civières ; appareils médicaux pour exercices corporels ; gants à usage médical ou pour massages ; lits construits spécialement pour les soins médicaux ; matelas, oreillers et coussins à air à usage médical ; tables d'opération ; chaises percées ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; abat-jour ; baignoires ; bains à remous ; barbecues ; bidets ; bouillotes ; cabines de douche ; cheminées d'appartement ; congélateurs ; éviers ; toilettes [W.C] ; cuvettes et sièges de toilettes [W.C] ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air et par eau ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; bicyclettes ; fauteuils roulants pour malade ; poussettes ; chariots de manutention ; autobus ; autocars ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, roues et selles de cycles ; ambulances ; appuie-tête pour sièges de véhicules ; porte-bagages pour véhicules ; bateaux ; brouettes ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; sièges de sécurité pour enfants pour véhicules ; sièges et portes de véhicules ;

Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceau ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles ) ; instruments de dessins ; chevalets pour la peinture ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette et linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; doigtiers [articles de bureau] ; imprimés ; brochures ; prospectus ; sous-main ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à mains ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs de campeurs ; sacs de voyages ; sacs de plage ; sacs à provisions ; coffrets destinés à contenir de affaires de toilettes [vides] ; colliers ou habits pour animaux ; laisses ; écharpes pour porter les bébés ; cartables ; mallettes pour documents ; sacs de sport [autres que ceux adaptés pour contenir des articles de sport spécifiques] ; sacs [enveloppes, pochettes] en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements pour le voyage ; trousses de voyage [maroquinerie] ; sacs à chaussures ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; cadres, armatures et châssis non métalliques de portes et de fenêtres ; cloisons non métalliques ; clôtures et portails non métalliques ; escaliers non métalliques ; marches d'escaliers non métalliques ; huisseries non métalliques ; revêtements de murs [construction] non métalliques ; parquets ; piscines [constructions non métalliques] ; plafonds et planchers non métalliques ; couvertures de toitures non métalliques ; stores d'extérieur ni métalliques ni en matières textiles ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; matelas, oreillers et coussins à air non à usage médical ; coussins pour animaux de compagnie ; appuie-tête [meubles] ; armoires ; bancs [meubles] ; parcs pour bébés ; berceaux ; bois de lit ; bureaux [meubles] ; canapés ; divans ; cercueils ; chaises hautes pour enfants ; chaises longues ; chaises [sièges] ; coffres à jouets ; coffrets [meubles] ; dessertes ; garnitures de fenêtres, de portes, de lits et de meubles non métalliques ; housses pour vêtements [rangement] ; lits d'hôpital ; lits ; sommiers de lits ; matelas ; oreillers ; mobilier scolaire ; plateaux de tables ; tables ; portemanteaux [meubles] ; sacs de couchage pour le camping ; sofas ; tabourets ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; nappes non en papier ; linge de bain [à l'exception de l'habillement] ; couvre-lits ; couvre-pieds ; draps ; enveloppes de matelas ; essuie-mains en matières textiles ; gants de toilette ; housses de protection pour meubles ; housses d'oreillers et de coussins ; mouchoirs de poche en matière textile ; moustiquaires ; plaids ;

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; corsets ; gaines [sous-vêtements] ; souliers ; semelles de chaussures ; talonnettes pour chaussures ; housses pour chaussures ; antidérapants pour chaussures ; bottines ; bottes ; sandales ; bonnets de bain ; sandales de bain ; maillots de bain ; bretelles ;

Tapis ; paillassons ; nattes ; linoleum et autres revêtements de sols ; tapis de gymnastiques ; descente de bain [tapis] ; tapis antiglissants ;

Jeux ; jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; arcs de tir ; trottinettes ; balançoires ; gants pour batteurs [accessoires de jeux] ; gants de base-ball ; bicyclettes fixes d'entraînement ; gants de boxes ; cannes à pêches ; cannes de golf ; ceintures et gilets de natation ; ceintures d'haltérophilie [articles de sport] ; haltères ; kayaks de mer ; palmes pour nageurs ; patins à glace ou à roulettes ; protège-coudes, protège-genoux et protège-tibias [articles de sport] ; raquettes ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; crustacés et poissons vivants ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tous moyens de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; études de marché ; établissement de statistiques ; promotion des ventes pour des tiers ;

Services de construction ; information et conseils en matière de construction ; maçonnerie ; travaux de couvertures de toits ; installation et réparation de portes et de fenêtres ;

Transport ; organisation de transport et de voyages ; informations en matière de transport ; location de véhicules et d'autocars ; réservation de places de voyages ; accompagnement de voyageurs ; services d'autobus ; location de fauteuils roulants ;

Mise à disposition d'installations de loisirs ; activités sportives et culturelles ; services de loisirs ; exploitations d'installations sportives ; clubs de sport [mise en forme physique] ; services de clubs de remises en forme ; location d'équipements de sport ou d'exercice physique ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; architecture ; décoration intérieure ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de beauté ; salons de coiffure ; services de manucure ; massages ; services de saunas.