Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEPAG – Salon des Equipements et Process AGroalimentaires
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA DROME, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
4053330
Date de dépôt :
04/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/12/2023
SEPAG – Salon des Equipements et Process AGroalimentaires de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE LA DROME

Présentation de la marque SEPAG – Salon des Equipements et Process AGroalimentaires

Déposée le 4 décembre 2013 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA DROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « SEPAG – Salon des Equipements et Process AGroalimentaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA DROME domicilié(e) 54 rue Barthélémy de Laffemas - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 630 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA DROME, Mme ROCHE Nadine domicilié(e) 54 rue Barthélémy de Laffemas - 26000 - VALENCE - France.

La marque SEPAG – Salon des Equipements et Process AGroalimentaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4053330.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEPAG – Salon des Equipements et Process AGroalimentaires est expirée depuis le 4 décembre 2023.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA DROME a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE L'INDUSTRIE , AGRIPA , ESIDEC , CODLOR ENVIRONNEMENT , THE AIRPORT OF THE NORTHERN ALPS , CIMM CLUB DES INDUSTRIELS DE LA MAINTENANCE DE LA MOSELLE , GROUPE SUP DE BOIS , L'ENTREPRISE VENDEE , PORT Affaires , Oséades


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA DROME, Etablissement Public - 54 rue Barthélémy de Laffemas - 26000 - VALENCE - France - SIREN 182630012


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA DROME, Mme ROCHE Nadine - 54 rue Barthélémy de Laffemas - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

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