Chambre de commerce et d'Industrie de la Drôme, EPIC
Numéro de dépôt :
3884135
Date de dépôt :
22/12/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2021
Présentation de la marque O-SUP
Déposée le 22 décembre 2011 par Chambre de commerce et d'Industrie de la Drôme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « O-SUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-02 du 13 janvier 2012.
Le déposant est Chambre de commerce et d'Industrie de la Drôme, EPIC domicilié(e) 52 – 74 Rue Barthélémy de Laffemas, BP 1023 - 26010 - VALENCE Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de commerce et d'Industrie de la Drôme domicilié(e) 52 – 74 Rue Barthélémy de Laffemas, BP 1023 - 26010 - VALENCE Cedex - France.
La marque O-SUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3884135.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambre de commerce et d'Industrie de la Drôme, EPIC - 52 – 74 Rue Barthélémy de Laffemas, BP 1023 - 26010 - VALENCE Cedex - France
Chambre de commerce et d'Industrie de la Drôme - 52 – 74 Rue Barthélémy de Laffemas, BP 1023 - 26010 - VALENCE Cedex - France
Publication - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02
Enregistrement sans modification - Publication le 13 avr. 2012 au BOPI 2012-15
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; vulcanisation (traitement de matériaux) ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ;
Formation dans le domaine du traitement de déchets par les technologies d'oxydation en voie humide et hydrothermale ; publication de livres et production de films sur bande vidéos dans le domaine du traitement de déchets par les technologies d'oxydation en voie humide et hydrothermale ; organisation et conduite de colloques, conférence, congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine du traitement de déchets par les technologies d'oxydation en voie humide et hydrothermale ; publication électronique de livres ou périodiques en ligne dans le domaine du traitement de déchets par les technologies d'oxydation en voie humide et hydrothermale ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs dans le domaine du traitement de déchets par les technologies d'oxydation en voie humide et hydrothermale ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers dans le domaine du traitement de déchets par les technologies d'oxydation en voie humide et hydrothermale ; étude de projet techniques dans le domaine du traitement de déchets par les technologies d'oxydation en voie humide et hydrothermale.
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