Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA DROME
/
LE CADUCEE DE L'ARBRE Cycle d'expertise
Demande publiée - Marque en non vigueur

LE CADUCEE DE L'ARBRE Cycle d'expertise
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA DROME

Numéro de dépôt :
4404392
Date de dépôt :
14/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2027
LE CADUCEE DE L\'ARBRE Cycle d\'expertise de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE LA DROME

Présentation de la marque LE CADUCEE DE L'ARBRE Cycle d'expertise

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2017 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA DROME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE CADUCEE DE L'ARBRE Cycle d'expertise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-49 du 8 décembre 2017. .

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA DROME domicilié(e) 52-74 RUE BARTHELEMY DE LAFFEMAS - BP 1023 - 26010 - VALENCE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI DE LA DROME, Monsieur ALAIN GUIBERT domicilié(e) 52 - 74 RUE BARTHELEMY DE LAFFEMAS - BP 1023 - 26010 VALENCE CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 44

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA DROME a également déposé les autres marques suivantes : PORT Affaires , O-SUP , VEGETALLIANCE , SEPAG SALON DES EQUIPEMENTS ET PROCESS AGROALIMENTAIRES WWW.SALON-SEPAG.FR , INNOVATION FLUIDES SUPERCRITIQUES , RIST , B.I.O. N'DAYS BUSINESS AND INNOVATION FOR ORGANIC AND NATURAL PRODUCTS , EXTRALIANS , NÉOPOLIS Former pour un développement soutenable DIFFUSER LE FUTUR , SUPERCRITICAL FLUID INNOVATION


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA DROME - 52-74 RUE BARTHELEMY DE LAFFEMAS - BP 1023 - 26010 - VALENCE CEDEX - France


CCI DE LA DROME, Monsieur ALAIN GUIBERT - 52 - 74 RUE BARTHELEMY DE LAFFEMAS - BP 1023 - 26010 VALENCE CEDEX - France


Publication - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Inscription le 10 janvier 2019 - Rejet partiel n°745104 - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-01-10

Inscription le 11 janvier 2019 - Rejet partiel n°745238 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Produits de l’imprimerie à savoir : livres, brochures et supports pédagogiques destinés aux professionnels de l’horticulture, de la sylviculture et des jardiniers-paysagistes ;

Services de formation dans le domaine de l’horticulture, de la sylviculture et des services jardiniers-paysagistes ;

Conseils et services dans le domaine de l’horticulture, de la sylviculture et des jardiniers-paysagistes.