Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'export sans complexes
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA MAYENNE, Etablissement public à caractère administratif de l'Etat
MAYENNE INTERNATIONAL, Association déclarée

Numéro de dépôt :
3739737
Date de dépôt :
20/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2020
L\'export sans complexes de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE LA MAYENNE

Présentation de la marque L'export sans complexes

Déposée le 20 mai 2010 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA MAYENNE et l'association loi 1901 MAYENNE INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'export sans complexes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-25 du 25 juin 2010.

Les déposants sont CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA MAYENNE, Etablissement public à caractère administratif de l'Etat domicilié(e) 12 rue de Verdun - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 1 et l'association loi 1901 MAYENNE INTERNATIONAL domicilié(e) 12 Rue de Verdun - 53000 - LAVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA MAYENNE domicilié(e) 12 rue de Verdun - 53000 - LAVAL - France.

La marque L'export sans complexes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3739737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'export sans complexes est expirée depuis le 20 mai 2020.


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA MAYENNE, Etablissement public à caractère administratif de l'Etat - 12 rue de Verdun - 53000 - LAVAL - France - SIREN 1

MAYENNE INTERNATIONAL, Association déclarée - 12 Rue de Verdun - 53000 - LAVAL - France - SIREN 5


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA MAYENNE - 12 rue de Verdun - 53000 - LAVAL - France


Publication - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.