Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ESIDEC
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA MOSELLE (ETABLISSEMENT PUBLIC)

Numéro de dépôt :
1723513
Date de dépôt :
23/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
23/11/1999
ESIDEC de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE LA MOSELLE (ETABLISSEMENT PUBLIC

Présentation de la marque ESIDEC

Déposée le 23 novembre 1989 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA MOSELLE (ETABLISSEMENT PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « ESIDEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA MOSELLE (ETABLISSEMENT PUBLIC), domicilié(e) 10-12 avenue Foch - BP 330, 57016 METZ Cédex 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. GERARD SCHMITT, SECRETAIRE GENERAL - France.

La marque ESIDEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723513.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ESIDEC est expirée depuis le 23 novembre 1999.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA MOSELLE (ETABLISSEMENT PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE L'INDUSTRIE , AGRIPA , CODLOR ENVIRONNEMENT , THE AIRPORT OF THE NORTHERN ALPS , CIMM CLUB DES INDUSTRIELS DE LA MAINTENANCE DE LA MOSELLE , GROUPE SUP DE BOIS , L'ENTREPRISE VENDEE , PORT Affaires , Oséades , O-SUP


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA MOSELLE (ETABLISSEMENT PUBLIC) - 10-12 avenue Foch - BP 330, 57016 METZ Cédex 1 - France


M. GERARD SCHMITT, SECRETAIRE GENERAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

Enseignement supérieur de gestion