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Marques déposées par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA NIEVRE
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CITE 58
Marque expirée - Marque en non vigueur

CITE 58
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA NIEVRE, Etablissement public administratif – loi 1898

Numéro de dépôt :
3664255
Date de dépôt :
15/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2019
CITE 58 de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE LA NIEVRE

Présentation de la marque CITE 58

Déposée le 15 juillet 2009 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA NIEVRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITE 58 »

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA NIEVRE domicilié(e) Place Carnot BP 438 - 58004 - NEVERS Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 185 800 034 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA NIEVRE domicilié(e) Place Carnot BP 438 - 58004 - NEVERS Cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE 58 est expirée depuis le 15 juillet 2019.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA NIEVRE a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE L'INDUSTRIE , AGRIPA , ESIDEC , CODLOR ENVIRONNEMENT , THE AIRPORT OF THE NORTHERN ALPS , CIMM CLUB DES INDUSTRIELS DE LA MAINTENANCE DE LA MOSELLE , GROUPE SUP DE BOIS , L'ENTREPRISE VENDEE , PORT Affaires , Oséades


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA NIEVRE, Etablissement public administratif – loi 1898 - Place Carnot BP 438 - 58004 - NEVERS Cedex - France - SIREN 185800034


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE LA NIEVRE - Place Carnot BP 438 - 58004 - NEVERS Cedex - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Produits de l'imprimerie ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ;

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.