Marque expirée - Marque en non vigueur

B.I.O. N'DAYS BUSINESS AND INNOVATION FOR ORGANIC AND NATURAL PRODUCTS
Chambre de Commerce et d'Industrie de la Drôme, Etablissement Public à caractère administratif et économique

Numéro de dépôt :
3678424
Date de dépôt :
16/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2019
B.I.O. N\'DAYS BUSINESS AND INNOVATION FOR ORGANIC AND NATURAL PRODUCTS de Chambre de Commerce et d\'Industrie de la Drôme

Présentation de la marque B.I.O. N'DAYS BUSINESS AND INNOVATION FOR ORGANIC AND NATURAL PRODUCTS

Déposée le 16 septembre 2009 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie de la Drôme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « B.I.O. N'DAYS BUSINESS AND INNOVATION FOR ORGANIC AND NATURAL PRODUCTS »

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie de la Drôme domicilié(e) 52-74 Rue Barthélémy de Laffemas BP 1023 - 26010 - VALENCE cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 182 630 012 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie de la Drôme domicilié(e) 52-74 Rue Barthélémy de Laffemas BP 1023 - 26010 - VALENCE cedex - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.I.O. N'DAYS BUSINESS AND INNOVATION FOR ORGANIC AND NATURAL PRODUCTS est expirée depuis le 16 septembre 2019.

Chambre de Commerce et d'Industrie de la Drôme a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE L'INDUSTRIE , AGRIPA , ESIDEC , CODLOR ENVIRONNEMENT , THE AIRPORT OF THE NORTHERN ALPS , CIMM CLUB DES INDUSTRIELS DE LA MAINTENANCE DE LA MOSELLE , GROUPE SUP DE BOIS , L'ENTREPRISE VENDEE , PORT Affaires , Oséades


Chambre de Commerce et d'Industrie de la Drôme, Etablissement Public à caractère administratif et économique - 52-74 Rue Barthélémy de Laffemas BP 1023 - 26010 - VALENCE cedex - France - SIREN 182630012


Chambre de Commerce et d'Industrie de la Drôme - 52-74 Rue Barthélémy de Laffemas BP 1023 - 26010 - VALENCE cedex - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Inscription le 26 mars 2012 - Transmission totale de propriété n°572397 - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-03-26

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.