Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VITRINE CEVENOLE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARRONDISSEMENT D'ALES (ETABLISSEMENT PUBLIC), rue Michelet, 30100 ALES.

Numéro de dépôt :
1227260
Date de dépôt :
10/11/1982
Lieu de dépôt :
ALES
Date d'expiration :
10/11/1992
VITRINE CEVENOLE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE L\'ARRONDISSEMENT D\'ALES (ETABLISSEMENT PUBLIC

Présentation de la marque VITRINE CEVENOLE

Déposée le 10 novembre 1982 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARRONDISSEMENT D'ALES (ETABLISSEMENT PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALES), la marque française « VITRINE CEVENOLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARRONDISSEMENT D'ALES (ETABLISSEMENT PUBLIC), rue Michelet, 30100 ALES. - France.

La marque VITRINE CEVENOLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227260.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VITRINE CEVENOLE est expirée depuis le 10 novembre 1992.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARRONDISSEMENT D'ALES (ETABLISSEMENT PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : 01 , PREST'INFOS , Un pas de mieux Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne , CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN , ESSONNE INTERNATIONAL , 01 , EURASPORT , IDDEBA (Innovation Développement Durable Environnement Biodiversité Aménagement) le salon du développement durable , Oval'éco Entreprises, entrez dans la mêlée! , Mécanovia


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARRONDISSEMENT D'ALES (ETABLISSEMENT PUBLIC), rue Michelet, 30100 ALES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Cuir et imitation du cuir.Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Articles textiles non compris dans d'autres classes, en particulier soie.Poisson, fruits et légumes conservés, gelées, confitures, conserves.Miel.Produits agricoles, horticoles, forestiers, en particulier champignons. Boissons non alcooliques, sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.