Marque enregistrée - Marque en vigueur

Oval'éco Entreprises, entrez dans la mêlée!
Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
3905222
Date de dépôt :
13/03/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/03/2022
Oval\'éco Entreprises, entrez dans la mêlée! de Chambre de commerce et d\'industrie de l\'Essonne

Présentation de la marque Oval'éco Entreprises, entrez dans la mêlée!

Déposée le 13 mars 2012 par la société Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Oval'éco Entreprises, entrez dans la mêlée! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-14 du 6 avril 2012.

Le déposant est la société Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne domicilié(e) 2 cours Monseigneur Roméro, BP 135 - 91004 - EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 100 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme FARNOUX Chrystel domicilié(e) 2 cours Monseigneur Roméro, BP 135 - 91004 - EVRY CEDEX - France.

La marque Oval'éco Entreprises, entrez dans la mêlée! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3905222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Oval'éco Entreprises, entrez dans la mêlée! arrivera à expiration en date du 13 mars 2022.

Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne a également déposé les autres marques suivantes : 01 , PREST'INFOS , Un pas de mieux Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne , CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN , ESSONNE INTERNATIONAL , 01 , EURASPORT , IDDEBA (Innovation Développement Durable Environnement Biodiversité Aménagement) le salon du développement durable , Mécanovia , les compagnons de la route


Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne, Etablissement public à caractère administratif - 2 cours Monseigneur Roméro, BP 135 - 91004 - EVRY CEDEX - France - SIREN 189100027


Mme FARNOUX Chrystel - 2 cours Monseigneur Roméro, BP 135 - 91004 - EVRY CEDEX - France


Publication - Publication le 6 avr. 2012 au BOPI 2012-14

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Horlogerie et instruments chronométriques, chronomètre, réveille-matin, montres, boîtiers de montres, bracelets de montres, porte-clés de fantaisie, épingles (bijouterie), épingles de cravates ;

Papeterie, produits de l'imprimerie, cahiers, albums, calendriers, chemises pour documents, livres, brochures, revues, journaux, périodiques, affiches, photographies, supports pour photographies, cartes, cartes de visite, stylos, crayons, articles d'écriture, porte-crayon, blocs, sous-mains, cartes de visite, porte-chéquiers, fanions en papier ;

Sacs à dos, sacs de sport, sacs de voyage ;

Vêtements, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), chaussettes, coupe-vent, parkas, manteaux, polos, pullovers, tee-shirts ;

Badges ornementaux, barrettes (pinces à cheveux), fermoirs de ceinture, épingles autres qu'articles pour bijouterie ;

Divertissement, information en matière de divertissement, activités sportives et culturelles, organisation et conduite de conférences, congrès, séminaires, organisation de concours, organisation de compétition sportive, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.