Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIBERTY POLE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'OISE, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
4061063
Date de dépôt :
16/01/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
16/01/2024
LIBERTY POLE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE L\'OISE

Présentation de la marque LIBERTY POLE

Déposée le 16 janvier 2014 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LIBERTY POLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'OISE, Etablissement public administratif domicilié(e) Pont de Paris - 60002 - BEAUVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France.

La marque LIBERTY POLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIBERTY POLE arrivera à expiration en date du 16 janvier 2024.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'OISE a également déposé les autres marques suivantes : IDDEBA (Innovation Développement Durable Environnement Biodiversité Aménagement) le salon du développement durable , LA LIBERTE NUMERIQUE LOGICIELS LIBRES ENTREPRISES COLLECTIVITES , OSEZ CREIL , AEROPORT PARIS-BEAUVAIS , COUV'OISE , BOOST IN OISE FINANCEMENT PARTICIPATIF , OSEZ Nord Pas-de-Calais Picardie , Aéroport Paris – Beauvais VOYAGEZ FUTÉ , IDDEOL INNOVATION - DEVELOPPEMENT DURABLE EOLIEN , CHARTE HYGIENE QUALITE CCI OISE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'OISE, Etablissement public administratif - Pont de Paris - 60002 - BEAUVAIS - France


TMARK Conseils, Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Inscription le 20 janvier 2015 - Rejet partiel n°640850 - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-01-20

Enregistrement avec modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Publicité sur tous médias ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication,, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires et de textes promotionnels ; abonnements à des bases de données informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; aide administrative à la création d'entreprise en relation avec toutes activités ; accompagnement administratif des entreprises pour leur implantation ; aide et conseil aux entreprises industrielles et commerciales dans l'organisation, la conduite et la direction de leurs affaires ; services d'appui administratif aux entreprises en matière d'emploi et de formation professionnelle dans toutes disciplines d'intérêt général ; conseil et accompagnement administratif aux entreprises dans la mise en place de projets informatiques et numériques ; conseils en communication interne et externe (marketing) et en mercatique ; analyse, étude et recherche de marchés ; audit et étude de faisabilité de projets ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; reproduction de documents ; travaux de bureau ; comptabilité ; recherche de parraineurs ; recherche de partenariat technique et technologique (sans rapport avec la conduite des affaires) ; étude de marchés.

Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles ; formation, éducation, organisation et conduite d'ateliers de formation, de stages de perfectionnement et de cours pratiques dans le domaine de l'informatique, du numérique de l'Internet, de la bureautique, de l'audiovisuel, du multimédia du graphisme, de la comptabilité et de la gestion d'entreprise ; informations relatives aux domaines de l'informatique et du numérique ; organisation et conduite de séminaires, de congrès en matière d'informatique et de numérique ; publication y compris sous forme électronique et en ligne, de livres, de magazines et de périodiques, de guides et d'annuaires ; mise à disposition de publications électroniques en ligne, non téléchargeables ; micro-édition ; publication et rédaction de textes autres que publicitaires ; services d'éditions de supports de cours (manuels, digital vidéo disques audio et ou vidéo) ; édition de livres, de revues ; prêts de livres ; édition et publication de matériel d'enseignement pédagogique et éducatif ; service d'édition de programmes multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images et/ou de sons) ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Consultations, conseils, recherches et expertises techniques rendus par des ingénieurs ; conseils aux entreprises en matière d'innovation technologiques, de développement industriel, et d'implantations logistiques ; ingénierie informatique et numérique ; ingénierie d'applications sur systèmes informatiques de grandes et moyennes entreprises ; études de projets techniques ; expertise, audit et diagnostic en matière d'informatique, de technologies de l'information et de la communication ; audit de sites Internet ; assistance et diagnostic en matière informatique et en matière de développement numérique ; création (élaboration) des bases de données et de sites Webs ; conception, création et hébergement de sites informatiques pour des tiers ; conseils en matière de matériel informatique et de logiciels, Internet et Intranet ; expertises pour l'élaboration (conception) de noms de domaine et projets Internet ; création et développement de projets Internet ; conception d'application Web, mobiles et logicielles ; conception de services Web en matière de recherche de l'information ; élaboration, conception, écriture, développement, personnalisation, intégration, maintenance, mise à jour de logiciels et de progiciels informatiques ; essai de logiciels ; services de téléchargement de logiciels et de données numériques ; hébergement d'applications logicielles pour le compte de tiers ; programmations pour ordinateurs ; reconstitution de bases de données ; location de logiciels informatiques applicatifs ; programmation pour ordinateurs et pour équipements multimédias ; reconstitution de bases de données ; assistance technologique dans le domaine informatique ; services d'information, d'assistance technique et de conseil dans les domaines précités ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conseils en contrôle de qualité pour la mise en oeuvre de règles en conformité avec les législations en vigueur ; expertise technique pour l'établissement de normes (standardisation) techniques ; élaboration (conception) de cahiers des charges et rédaction de standards, normes et référentiels pour les entreprises, à des finds de certification et d'homologation.