Marque expirée - Marque en non vigueur

IFCap
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARIEGE

Numéro de dépôt :
3423632
Date de dépôt :
18/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. TOULOUSE
Date d'expiration :
18/04/2016
IFCap de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE L\'ARIEGE

Présentation de la marque IFCap

Déposée le 18 avril 2006 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARIEGE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE), la marque française « IFCap »

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARIEGE domicilié(e) 21 Cours Gabriel Fauré, BP 11,09001 FOIX Cedex - 09001 - France et immatriculée sous le numéro RCS 180 900 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Daniel RAYNAL Directeur Général CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARIEGE domicilié(e) 21 Cours Gabriel Fauré, BP 11,09001 FOIX Cedex - 09001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IFCap est expirée depuis le 18 avril 2016.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARIEGE a également déposé les autres marques suivantes : 01 , PREST'INFOS , Un pas de mieux Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne , CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN , ESSONNE INTERNATIONAL , 01 , EURASPORT , IDDEBA (Innovation Développement Durable Environnement Biodiversité Aménagement) le salon du développement durable , Oval'éco Entreprises, entrez dans la mêlée! , Mécanovia


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARIEGE - 21 Cours Gabriel Fauré, BP 11,09001 FOIX Cedex - 09001 - France - SIREN 180900011


Monsieur Daniel RAYNAL Directeur Général CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARIEGE - 21 Cours Gabriel Fauré, BP 11,09001 FOIX Cedex - 09001 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-38

Publication - Publication le 26 mai 2006 au BOPI 2006-21

Formation.