Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I S A A P INSTITUT SUPERIEUR DES ACHATS ET DES APPROVISIONNEMENTS
CHAMBRE DE COMMERCE et d'INDUSTRIE DE L'EURE Département Formation Etablissement Public

Numéro de dépôt :
1723211
Date de dépôt :
15/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2000
I S A A P INSTITUT SUPERIEUR DES ACHATS ET DES APPROVISIONNEMENTS de CHAMBRE DE COMMERCE et d\'INDUSTRIE DE L\'EURE Département Formation Etablissement Public

Présentation de la marque I S A A P INSTITUT SUPERIEUR DES ACHATS ET DES APPROVISIONNEMENTS

Déposée le 15 février 1990 par CHAMBRE DE COMMERCE et d'INDUSTRIE DE L'EURE Département Formation Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « I S A A P INSTITUT SUPERIEUR DES ACHATS ET DES APPROVISIONNEMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE et d'INDUSTRIE DE L'EURE Département Formation Etablissement Public, domicilié(e) 35, Rue du Docteur Oursel B.P. 187, 27001 EVREUX CEDEX - France.

La marque I S A A P INSTITUT SUPERIEUR DES ACHATS ET DES APPROVISIONNEMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723211.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I S A A P INSTITUT SUPERIEUR DES ACHATS ET DES APPROVISIONNEMENTS est expirée depuis le 15 février 2000.

CHAMBRE DE COMMERCE et d'INDUSTRIE DE L'EURE Département Formation Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : 01 , PREST'INFOS , Un pas de mieux Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne , CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN , ESSONNE INTERNATIONAL , 01 , EURASPORT , IDDEBA (Innovation Développement Durable Environnement Biodiversité Aménagement) le salon du développement durable , Oval'éco Entreprises, entrez dans la mêlée! , Mécanovia


CHAMBRE DE COMMERCE et d'INDUSTRIE DE L'EURE Département Formation Etablissement Public - 35, Rue du Docteur Oursel B.P. 187, 27001 EVREUX CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30

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