Marque expirée - Marque en non vigueur

COMMERCE DE PROXIMITE, PLAISIR D'ACHETER
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ESSONNE (CCIE), EPA – ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF

Numéro de dépôt :
3674341
Date de dépôt :
04/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/09/2019
COMMERCE DE PROXIMITE, PLAISIR D\'ACHETER de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE L\'ESSONNE (CCIE

Présentation de la marque COMMERCE DE PROXIMITE, PLAISIR D'ACHETER

Déposée le 4 septembre 2009 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ESSONNE (CCIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COMMERCE DE PROXIMITE, PLAISIR D'ACHETER »

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ESSONNE (CCIE domicilié(e) 2 COURS MONSEIGNEUR ROMERO B.P. 135 - 91004 - EVRY CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 189 100 027 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ESSONNE, DIRECTION APPUI, JEAN-FRANCOIS MISTOU domicilié(e) 2 COURS MONSEIGNEUR ROMERO B.P. 135 - 91004 - EVRY CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMMERCE DE PROXIMITE, PLAISIR D'ACHETER est expirée depuis le 4 septembre 2019.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ESSONNE (CCIE a également déposé les autres marques suivantes : 01 , PREST'INFOS , Un pas de mieux Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne , CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN , ESSONNE INTERNATIONAL , 01 , EURASPORT , IDDEBA (Innovation Développement Durable Environnement Biodiversité Aménagement) le salon du développement durable , Oval'éco Entreprises, entrez dans la mêlée! , Mécanovia


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ESSONNE (CCIE), EPA – ETABLISSEMENT PUBLIC ADMINISTRATIF - 2 COURS MONSEIGNEUR ROMERO B.P. 135 - 91004 - EVRY CEDEX - France - SIREN 189100027


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ESSONNE, DIRECTION APPUI, JEAN-FRANCOIS MISTOU - 2 COURS MONSEIGNEUR ROMERO B.P. 135 - 91004 - EVRY CEDEX - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Publicité – diffusion de matériel publicitaire – reproduction de documents – gestion de fichiers informatiques – organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité – publicité en ligne sur un réseau informatique – location de temps publicitaires sur tout moyen de communication – publication de textes publicitaires – location d'espaces publicitaires – diffusion d'annonces publicitaires – relations publiques.

Télécommunications.

Imprimerie – service de photogravure.

Informations en matière de divertissement – organisation de concours – micro-édition.

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers – études de projets techniques – programmation pour ordinateur – conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.