Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLUSTER SENIOR
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARTOIS, ETABLISSEMENT PUBLIC, CCI DE L'ARTOIS

Numéro de dépôt :
3811181
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021
CLUSTER SENIOR de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE L\'ARTOIS

Présentation de la marque CLUSTER SENIOR

Déposée le 28 février 2011 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARTOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLUSTER SENIOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARTOIS domicilié(e) AGENCE DE LENS 3 AVENUE ELIE REUAMUX SP 14 - 62307 - LENS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 008 139 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI DE L'ARTOIS AGENCE DE LENS, CCI DE L'ARTOIS domicilié(e) AGENCE DE LENS 3 AVENUE ELIE REUAMUX SP 14 - 62307 - LENS CEDEX - France.

La marque CLUSTER SENIOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3811181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLUSTER SENIOR est expirée depuis le 28 février 2021.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARTOIS a également déposé les autres marques suivantes : 01 , PREST'INFOS , Un pas de mieux Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne , CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN , ESSONNE INTERNATIONAL , 01 , EURASPORT , IDDEBA (Innovation Développement Durable Environnement Biodiversité Aménagement) le salon du développement durable , Oval'éco Entreprises, entrez dans la mêlée! , Mécanovia


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'ARTOIS, ETABLISSEMENT PUBLIC, CCI DE L'ARTOIS - AGENCE DE LENS 3 AVENUE ELIE REUAMUX SP 14 - 62307 - LENS CEDEX - France - SIREN 130008139


CCI DE L'ARTOIS AGENCE DE LENS, CCI DE L'ARTOIS - AGENCE DE LENS 3 AVENUE ELIE REUAMUX SP 14 - 62307 - LENS CEDEX - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.