Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NORD DE FRANCE
Chambre de Commerce et d'Industrie de l'arrondissement d'Avesnes Etablissement Public de l'Etat

Numéro de dépôt :
3582315
Date de dépôt :
16/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
16/06/2018
CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE NORD DE FRANCE de Chambre de Commerce et d\'Industrie de l\'arrondissement d\'Avesnes Etablissement Public de l\'Etat

Présentation de la marque CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NORD DE FRANCE

Déposée le 16 juin 2008 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie de l'arrondissement d'Avesnes Etablissement Public de l'Etat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NORD DE FRANCE »

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie de l'arrondissement d'Avesnes Etablissement Public de l'Etat domicilié(e) 1 avenue Louis LOUCHEUR, BP 34,59361 AVESNES CEDEX - 59361 - France et immatriculée sous le numéro RCS 185 900 362 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie de l'arrondissement d'Avesnes domicilié(e) 1 avenue Louis LOUCHEUR, BP 34,59361 AVESNES CEDEX - 59361 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NORD DE FRANCE est expirée depuis le 16 juin 2018.

Chambre de Commerce et d'Industrie de l'arrondissement d'Avesnes Etablissement Public de l'Etat a également déposé les autres marques suivantes : 01 , PREST'INFOS , Un pas de mieux Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne , CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN , ESSONNE INTERNATIONAL , 01 , EURASPORT , IDDEBA (Innovation Développement Durable Environnement Biodiversité Aménagement) le salon du développement durable , Oval'éco Entreprises, entrez dans la mêlée! , Mécanovia


Chambre de Commerce et d'Industrie de l'arrondissement d'Avesnes Etablissement Public de l'Etat - 1 avenue Louis LOUCHEUR, BP 34,59361 AVESNES CEDEX - 59361 - France - SIREN 185900362


Chambre de Commerce et d'Industrie de l'arrondissement d'Avesnes - 1 avenue Louis LOUCHEUR, BP 34,59361 AVESNES CEDEX - 59361 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-48

Publication - Publication le 25 juil. 2008 au BOPI 2008-30

Inscription le 17 décembre 2010 - Transmission totale de propriété n°538005 - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2010-12-17

Inscription le 30 novembre 2011 - Changement de dénomination n°563123 - Publication le 30 déc. 2011 au BOPI 2011-11-30

Affiches ; albums ; Almanachs ; annuaires ; Brochures ; cartes géographiques ; Catalogues ; fiches ; Formulaires ; guides (papier) dinformations notamment sur les entreprises ; Images ; imprimés ; Journaux ; livres ; Manuels ; périodiques ; Photographies ; prospectus ; Publications ; représentations graphiques et revues ;

Services de mercatique ; Renseignements, investigations et informations d'affaires ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Aide à la direction d'entreprises industrielles, de services ou commerciales ; Recherche de marchés ; Études de marchés ; Sondage d'opinion ; Parrainage publicitaire ; Publication de textes publicitaires ;Loc ation d'espaces publicitaires ; Diffusion d'annonces publicitaires ; Prévisions économiques ; Recueil de données dans un fichier central ; Information statistique ; Gestion de fichiers informatiques ; Informations d'affaires et économiques relatives au territoire de la Sambre-Avesnois, du Cambrésis et du Valenciennois ; Organisation de foires, salons et d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Relations publiques ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; Consultation pour les questions de personnel.

Abonnements à des bases de données informatiques ou télématiques, à des serveurs de bases de données ou à des centres fournisseurs d'accès à des réseaux informatiques ou de transmission de données ; Abonnements télématiques ; Agence de presse ; Communications par terminaux d'ordinateurs ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Service de courrier électronique, de messagerie électronique ; Service de fourniture d'accès à des bases de données et à des centres serveurs de bases de données informatiques ou télématiques ; Services d'audioconférence ; Services de fourniture d'accès à des centres serveurs nationaux et internationaux ; Services de visioconférence ; Transmission de message, de données, de sons et d'images assistées par ordinateur.

Activités sportives et culturelles ; Conseils et informations en matière d'éducation et de formation ; Education ; Formation dont formation professionnelle ; Formation pratique [démonstration] ; Informations sur l'organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires, de réceptions professionnelles et d'ateliers de formation sur le territoire de la Sambre-Avesnois, du Cambrésis et du Valenciennois ; Organisation de concours en matière commerciale, d'éducation ou de divertissement ; Organisation de loteries ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation) ; Planification, organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de symposiums, de séminaires, de réceptions professionnelles et d'ateliers de formation sur le territoire de la Sambre-Avesnois, du Cambrésis et du Valenciennois ; Prêt de livres, magazines, journaux ; Publication de textes (autres que textes publicitaires) ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Reportages photographiques ; Services de loisirs ;

Etudes de projets techniques et technologiques.

Services juridiques ; Concession de licences de propriété intellectuelle ; Conseils en propriété intellectuelle ; Informations en propriété intellectuelle ; Services de surveillance en matière de propriété intellectuelle.