Marque enregistrée - Marque en vigueur

Aéroport Paris – Beauvais Hauts-de-France
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'OISE, Etablissement public administratif

Numéro de dépôt :
4355996
Date de dépôt :
20/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/04/2027
Aéroport Paris – Beauvais Hauts-de-France de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE L\'OISE

Présentation de la marque Aéroport Paris – Beauvais Hauts-de-France

Déposée le 20 avril 2017 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'OISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Aéroport Paris – Beauvais Hauts-de-France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'OISE, Etablissement public administratif domicilié(e) Pont de Paris - 60002 - BEAUVAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François domicilié(e) 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Aéroport Paris – Beauvais Hauts-de-France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4355996.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Aéroport Paris – Beauvais Hauts-de-France arrivera à expiration en date du 20 avril 2027.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'OISE a également déposé les autres marques suivantes : IDDEBA (Innovation Développement Durable Environnement Biodiversité Aménagement) le salon du développement durable , LIBERTY POLE , LA LIBERTE NUMERIQUE LOGICIELS LIBRES ENTREPRISES COLLECTIVITES , OSEZ CREIL , AEROPORT PARIS-BEAUVAIS , COUV'OISE , BOOST IN OISE FINANCEMENT PARTICIPATIF , OSEZ Nord Pas-de-Calais Picardie , Aéroport Paris – Beauvais VOYAGEZ FUTÉ , Numer' Oise


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE L'OISE, Etablissement public administratif - Pont de Paris - 60002 - BEAUVAIS - France


TMARK CONSEILS, M. DESCHAMPS François - 31 Rue Tronchet - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Téléphones, téléphones mobiles, téléphones intelligents, logiciels, programmes d'ordinateurs, logiciels téléchargeables, logiciels de géolocalisation, logiciels informatiques fournissant des informations en matière de cartes, navigation, circulation routière, météorologie et questions d'intérêt via un réseau de communications, outils communicants à savoir navigateurs embarqués, dispositifs de navigation sans fil, boîtiers intelligents, cartes à puces, modems de communication, modules GPS, ordinateurs, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; magazines ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Services de navigation, services d'informations liées à la circulation routière et aux embouteillages, services de guides touristiques, fourniture d'informations liées aux voyages ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Recyclage professionnel. Mise à disposition d'installations de loisirs. Prêt de livres. Production de films sur bandes vidéo. Location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Programmation pour ordinateurs, développement de logiciels, conception, développement, installation et maintenance de logiciels de géolocalisation, de gestion de flottes de véhicules et d'aide à la navigation.