Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A ALIMENTEC
Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1681124
Date de dépôt :
12/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/07/2011
A ALIMENTEC de Chambre de Commerce et d\'Industrie de l\'Ain (Etablissement Public

Présentation de la marque A ALIMENTEC

Déposée le 12 juillet 1991 par Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A ALIMENTEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain (Etablissement Public), domicilié(e) 1, rue Joseph Bernier, 01000 BOURG-EN-BRESSE (dossier no 2202541) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS domicilié(e) (dossier no 2202541) - France.

La marque A ALIMENTEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1681124.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A ALIMENTEC est expirée depuis le 12 juillet 2011.

Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : 01 , PREST'INFOS , Un pas de mieux Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne , CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN , ESSONNE INTERNATIONAL , 01 , EURASPORT , IDDEBA (Innovation Développement Durable Environnement Biodiversité Aménagement) le salon du développement durable , Oval'éco Entreprises, entrez dans la mêlée! , Mécanovia


Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain (Etablissement Public) - 1, rue Joseph Bernier, 01000 BOURG-EN-BRESSE (dossier no 2202541) - France


Cabinet Michel MOINAS - (dossier no 2202541) - France


Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2001 n°2202541 - Publication au BOPI 2001-07-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-55

Inscription le 9 septembre 2003 - Transmission totale de propriété n°377006 - Publication au BOPI 2003-09-09

Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256531 - Publication au BOPI 1998-06-17

Inscription le 6 mars 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°182795 - Publication au BOPI 1995-03-06

Etudes et conseils pour la recherche, l'expertise, le développement en affaires et en implantation d'industries;études et recherches de marchés;relations publiques;courrier et diffusion publicitaire;information statistique;agences d'informations commerciales, de publicité, de tourisme;enseignement, formation;organisation d'expositions, foires, salons, colloques;consultations professionnelles;assistance légale;études de projets; toutes ces activités étant plus particulièrement dans le domaine de l'agro-alimentaire

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.