Marque enregistrée - Marque en non vigueur

01
Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1420044
Date de dépôt :
31/01/1986
Lieu de dépôt :
BOURG EN BRESSE
Date d'expiration :
31/01/1996
01 de Chambre de Commerce et d\'Industrie de l\'Ain (Etablissement Public

Présentation de la marque 01

Déposée le 31 janvier 1986 par Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOURG EN BRESSE), la marque française « 01 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain (Etablissement Public), domicilié(e) 3, Place Pierre Goujon, 01000 BOURG-EN-BRESSE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MOINAS - France.

La marque 01 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 01 est expirée depuis le 31 janvier 1996.

Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : PREST'INFOS , Un pas de mieux Chambre de commerce et d'industrie de l'Essonne , CHAMBRE DE COMMERCE D'INDUSTRIE DE L'AIN , ESSONNE INTERNATIONAL , 01 , CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NORD DE FRANCE COMMUNICATION , CCI NORD DE FRANCE CAPITAL , CCI NORD DE FRANCE ENVIRONNEMENT , CCI NORD DE FRANCE SUP , CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE NORD DE FRANCE CRÉATION


Chambre de Commerce et d'Industrie de l'Ain (Etablissement Public) - 3, Place Pierre Goujon, 01000 BOURG-EN-BRESSE. - France


MOINAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-01

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