Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HONFLEUR LISIEUX (Etablissement public
/
INSET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INSET
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HONFLEUR LISIEUX (Etablissement public)

Numéro de dépôt :
1537045
Date de dépôt :
12/06/1989
Lieu de dépôt :
HONFLEUR
Date d'expiration :
12/06/1999
INSET de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE HONFLEUR LISIEUX (Etablissement public

Présentation de la marque INSET

Déposée le 12 juin 1989 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HONFLEUR LISIEUX (Etablissement public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (HONFLEUR), la marque française « INSET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HONFLEUR LISIEUX (Etablissement public), domicilié(e) 1 quai de la Tour, 14600 HONFLEUR - France.

La marque INSET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INSET est expirée depuis le 12 juin 1999.


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE HONFLEUR LISIEUX (Etablissement public) - 1 quai de la Tour, 14600 HONFLEUR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Papier et articles en papier, carton et articles en carton;imprimés, journaux, périodiques, livres;matériel d'instruction ou d'enseignement.Agences de tourisme et de voyage.Education.Institution d'enseignement.Edition de livres, revues. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.