Marque renouvelée - Marque en non vigueur

T & C
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE, établissement public

Numéro de dépôt :
3212471
Date de dépôt :
28/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI STRASBOURG
Date d'expiration :
28/02/2023
T & C de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE GRENOBLE

Présentation de la marque T & C

Déposée le 28 février 2003 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG), la marque française « T & C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-14 du 4 avril 2003.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE domicilié(e) 1 place André Malraux - 38000 - GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 830 017 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Thierry BURKARD, Avocat domicilié(e) 40 rue de Stalingrad - 68100 - MULHOUSE - France.

La marque T & C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3212471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque T & C est expirée depuis le 28 février 2023.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : TEC 88 , TEC 90 , SCAN TEC , CLUB STARTUP Groupe ESC Grenoble Graduate school of Business , M O T INSTITUTE GRENOBLE , GROUPE E.S.C. GRENOBLE GRADUATE SCHOOL OF BUSINESS I. INITIATIVE SCHOOL , GROUPE ESC GRENOBLE GRADUATE SCHOOL OF BUSINESS C.D.S , GROUPE ESC GRENOBLE GRADUATE SCHOOL OF BUSINESS C.D.S FORMATECH , HALL DE L'ENTREPRENEURIAT TECHNOLOGIQUE , ACHATVILLE.COM


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE, établissement public - 1 place André Malraux - 38000 - GRENOBLE - France - SIREN 183830017


Thierry BURKARD, Avocat - 40 rue de Stalingrad - 68100 - MULHOUSE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-39

Publication - Publication le 4 avr. 2003 au BOPI 2003-14

Inscription le 28 février 2013 - Transmission totale de propriété n°598392 - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-02-28

Renouvellement sans limitation le 28 février 2013 n°2523255 - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-02-28

CD Rom, logiciels et programmes informatiques en matière de recherche ou de gestion de compétences et de ressources humaines. Publications imprimées en matière de recherche ou de gestion de compétences et de ressources humaines. Services d'appui et de conseils aux entreprises industrielles et commerciales, à savoir conseils en organisation et en direction des affaires, conseils en matière de recrutement de personnel. Services de recherches, d'information en matière de compétences et de ressources humaines. Services de formation dans le domaine de la recherche ou de la gestion de compétences et de ressources humaines. Services rendus en matière de développement de compétences personnelles, à savoir orientation professionnelle, créations de sites Internet, conception de logiciels et de programmes informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.