Marque enregistrée - Marque en non vigueur

QUALITE TPE RHÔNE-ALPES
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE Etablissement Public à Caractère Administratif

Numéro de dépôt :
3374576
Date de dépôt :
29/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/07/2015
QUALITE TPE RHÔNE-ALPES de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE GRENOBLE Etablissement Public à Caractère Administratif

Présentation de la marque QUALITE TPE RHÔNE-ALPES

Déposée le 29 juillet 2005 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE Etablissement Public à Caractère Administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITE TPE RHÔNE-ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-37 du 16 septembre 2005.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE Etablissement Public à Caractère Administratif domicilié(e) 1 Place André Malraux, BP 297,38016 GRENOBLE CEDEX 1 - 38016 - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 830 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE domicilié(e) 1 Place André Malraux, BP 297,38016 GRENOBLE CEDEX 1 - 38016 - France.

La marque QUALITE TPE RHÔNE-ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3374576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITE TPE RHÔNE-ALPES est expirée depuis le 29 juillet 2015.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE Etablissement Public à Caractère Administratif a également déposé les autres marques suivantes : TEC 88 , TEC 90 , SCAN TEC , CLUB STARTUP Groupe ESC Grenoble Graduate school of Business , M O T INSTITUTE GRENOBLE , GROUPE E.S.C. GRENOBLE GRADUATE SCHOOL OF BUSINESS I. INITIATIVE SCHOOL , GROUPE ESC GRENOBLE GRADUATE SCHOOL OF BUSINESS C.D.S , GROUPE ESC GRENOBLE GRADUATE SCHOOL OF BUSINESS C.D.S FORMATECH , HALL DE L'ENTREPRENEURIAT TECHNOLOGIQUE , ACHATVILLE.COM


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE Etablissement Public à Caractère Administratif - 1 Place André Malraux, BP 297,38016 GRENOBLE CEDEX 1 - 38016 - France - SIREN 183830017


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE - 1 Place André Malraux, BP 297,38016 GRENOBLE CEDEX 1 - 38016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-02

Publication - Publication le 16 sept. 2005 au BOPI 2005-37

Produits de l'imprimerie : brochures, prospectus, affiches, imprimés, autocollants. Tous ces produits étant notamment relatifs à une démarche qualité auprès du commerce, des services, de l'hôtellerie et des acteurs du tourisme. Information ou renseignements d'affaire ; conseils ; diffusion de matériel publicitaire (brochures, imprimés, prospectus, affiches, objets), organisations d'expositions, de manifestations, d'évènements à buts commerciaux ou de publicité ; communication et publicité sur un réseau informatique ; location de temps publicitaires sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusions d'annonces publicitaires ; reproductions de documents ; relations publiques. Tous ces services étant notamment relatifs à une démarche qualité auprès du commerce, des services, de l'hôtellerie et des acteurs du tourisme. Télécommunication ; informations en matière de télécommunication, service d'affichage électronique. Ces services étant notamment relatifs à une démarche qualité auprès du commerce, des services, de l'hôtellerie et des acteurs du tourisme. Publication de livres, micro-édition ; organisation et conduite de formations ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation de manifestations, évènements ou expositions à but éducatifs. Tous ces services étant notamment relatifs à une démarche qualité auprès du commerce, des services, de l'hôtellerie et des acteurs du tourisme.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.