CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de dépôt :
3999935
Date de dépôt :
22/04/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
22/04/2023
Présentation de la marque GRENOBLE BUSINESS SCHOOL
Déposée le 22 avril 2013 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE),
la marque française « GRENOBLE BUSINESS SCHOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-20 du 17 mai 2013.
Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE, Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) 1 place André Malraux - 38000 - GRENOBLE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI de Grenoble, M. Grenoble Ecole de Management domicilié(e) 12 rue Pierre Sémard, BP 127 - 38003 - GRENOBLE CEDEX 1 - France.
La marque GRENOBLE BUSINESS SCHOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3999935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE, Etablissement public à caractère administratif - 1 place André Malraux - 38000 - GRENOBLE - France
CCI de Grenoble, M. Grenoble Ecole de Management - 12 rue Pierre Sémard, BP 127 - 38003 - GRENOBLE CEDEX 1 - France
Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20
Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33
Inscription le 20 février 2019 - Concession de licence n°749647 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21
Inscription le 23 avril 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Erratum n°754922 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; brochures ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; sacs ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services de financement ;
Services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;
Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents.
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