Chambre de Commerce et d'Industrie de Grenoble, Etablissement public à caractère administratif
Numéro de dépôt :
3089661
Date de dépôt :
19/03/2001
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2031
Présentation de la marque ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DES ALPES
Déposée le 19 mars 2001 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Grenoble
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DES ALPES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-17 du 27 avril 2001.
Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Grenoble domicilié(e) 1 Place André Malraux,
38000 GRENOBLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 183 830 017 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Beaumont, SAS,
Mme Beaujean Véronique domicilié(e) 4 Place Robert Schuman,
B.P. 1529,
38025 GRENOBLE Cedex 1 - France.
La marque ECOLE SUPERIEURE DE COMMERCE DES ALPES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3089661.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Chambre de Commerce et d'Industrie de Grenoble, Etablissement public à caractère administratif - 1 Place André Malraux,
38000 GRENOBLE - France - SIREN 183830017
Cabinet Beaumont, SAS,
Mme Beaujean Véronique - 4 Place Robert Schuman,
B.P. 1529,
38025 GRENOBLE Cedex 1 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-34
Publication - Publication le 27 avr. 2001 au BOPI 2001-17
Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2010 n°2454075 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-10-28
Inscription le 20 février 2019 - Concession de licence n°749647 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20
Errata sur les inscriptions - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21
Inscription le 23 avril 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Erratum n°754922 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23
Inscription le 27 janvier 2020 - Constitution de mandataire n°778389 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2020-01-27
Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2020 n°2764760 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-17
Appareils et instruments d'enseignement : appareils audiovisuels, bandes magnétiques et vidéo, disquettes souples, écrans de projection, enseignes lumineuses, films cinématographiques, ordinateurs, mémoires pour ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, appareils scolaires, appareils pour le traitement de l'information, appareils pour le traitement de texte;
Matériel d'instruction ou d'enseignement (a l'exception des appareils), caractères d'imprimerie;
Publicité, gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureau;
Télécommunications : émissions et programmes de télévision, communication par terminaux d'ordinateurs;
éducation, formation, divertissement, activités sportives et culturelles : édition de livres, prêts de livres, production de films, organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs;
Recherche scientifique et industrielle.
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