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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE
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DESMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DESMA
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE, Etablissement public à caractère administratif

Numéro de dépôt :
4018489
Date de dépôt :
09/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
09/07/2023
DESMA de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE GRENOBLE

Présentation de la marque DESMA

Déposée le 9 juillet 2013 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « DESMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-31 du 2 août 2013.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE, Etablissement public à caractère administratif domicilié(e) 1 place André Malraux - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CCI DE GRENOBLE – GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT domicilié(e) 12 rue Pierre Sémard, BP 127 - 38003 - GRENOBLE CEDEX 1 - France.

La marque DESMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4018489.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESMA est expirée depuis le 9 juillet 2023.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE a également déposé les autres marques suivantes : GROUPE ESC GRENOBLE GRADUATE SCHOOL OF BUSINESS C.D.S , GROUPE ESC GRENOBLE GRADUATE SCHOOL OF BUSINESS C.D.S FORMATECH , ECO RSE , GRENOBLE Global Tech ECOLE DE MANAGEMENT , Q.A. Quotient d'Agilité , ECOLE DU MANAGEMENT TECHNOLOGIQUE E.M.T. GRENOBLE , M O T INSTITUTE GRENOBLE , GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT grenoble-em , GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT , Ecole du Management et des Systèmes d'Information de Grenoble (E.M.S.I. Grenoble)


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE GRENOBLE, Etablissement public à caractère administratif - 1 place André Malraux - 38000 - GRENOBLE - France


CCI DE GRENOBLE – GRENOBLE ECOLE DE MANAGEMENT - 12 rue Pierre Sémard, BP 127 - 38003 - GRENOBLE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31

Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Inscription le 20 février 2019 - Concession de licence n°749647 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Errata sur les inscriptions - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-21

Inscription le 23 avril 2019 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle;Erratum n°754922 - Publication le 24 mai 2019 au BOPI 2019-04-23

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.