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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE FECAMP (ETABLISSEMENT PUBLIC
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ECOSCOPIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOSCOPIE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE FECAMP (ETABLISSEMENT PUBLIC, ORDONNANCE ROYALE DU 25 JANVIER 1844), 2, place Bellet, 76400 FECAMP

Numéro de dépôt :
1232815
Date de dépôt :
08/03/1983
Lieu de dépôt :
FECAMP
Date d'expiration :
08/03/1993

Présentation de la marque ECOSCOPIE

Déposée le 8 mars 1983 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE FECAMP (ETABLISSEMENT PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FECAMP), la marque française « ECOSCOPIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE FECAMP (ETABLISSEMENT PUBLIC, ORDONNANCE ROYALE DU 25 JANVIER 1844), 2, place Bellet, 76400 FECAMP - France.

La marque ECOSCOPIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1232815.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOSCOPIE est expirée depuis le 8 mars 1993.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE FECAMP (ETABLISSEMENT PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : PAYS DES HAUTES FALAISES


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE FECAMP (ETABLISSEMENT PUBLIC, ORDONNANCE ROYALE DU 25 JANVIER 1844), 2, place Bellet, 76400 FECAMP - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-35

Journal, Service d'édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.