Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS' PRIVILEGES DIEPPE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE DIEPPE, ETABLISSEMENT PUBLIC

Numéro de dépôt :
3886136
Date de dépôt :
03/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2022
PASS\' PRIVILEGES DIEPPE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE DIEPPE

Présentation de la marque PASS' PRIVILEGES DIEPPE

Déposée le 3 janvier 2012 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE DIEPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS' PRIVILEGES DIEPPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE DIEPPE domicilié(e) 4 BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE - 76200 - DIEPPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 187 600 010 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE DIEPPE domicilié(e) 4 BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE - 76200 - DIEPPE - France.

La marque PASS' PRIVILEGES DIEPPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3886136.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASS' PRIVILEGES DIEPPE est expirée depuis le 3 janvier 2022.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE DIEPPE a également déposé les autres marques suivantes : ALLIANCE ESC , CAPP 21 CONSEILS ET SOLUTIONS D IMPLANTATION POUR L ENTREPRISE , EXPORTISSIMO , MAISON DES ENTREPRISES , DIJON PASSIONS 15 RELAIS 35 ETOILES POUR L' ART ET LE PLAISIR DE VIVRE , FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA PHOTO DE MER , PASS'Privilèges Dieppe , RALLIEMENT EUROPEEN DE DIJON CONFRERIES GASTRONOMIQUES, VINEUSES ET DE METIERS , GOUT & AVENIR , DIJON - PASSIONS


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE DIEPPE, ETABLISSEMENT PUBLIC - 4 BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE - 76200 - DIEPPE - France - SIREN 187600010


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE DIEPPE - 4 BOULEVARD DU GENERAL DE GAULLE - 76200 - DIEPPE - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matière textile pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.