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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE DIJON - Groupe ESC (Etablissement public à caractère administratif
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ALLIANCE ESC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALLIANCE ESC
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE DIJON - Groupe ESC (Etablissement public à caractère administratif)

Numéro de dépôt :
96646688
Date de dépôt :
18/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/10/2006

Présentation de la marque ALLIANCE ESC

Déposée le 18 octobre 1996 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE DIJON - Groupe ESC (Etablissement public à caractère administratif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALLIANCE ESC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-47 du 22 novembre 1996.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE DIJON - Groupe ESC (Etablissement public à caractère administratif), domicilié(e) 29 Rue Sambin, 21000 DIJON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE GUIU - France.

La marque ALLIANCE ESC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96646688.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALLIANCE ESC est expirée depuis le 18 octobre 2006.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE DIJON - Groupe ESC (Etablissement public à caractère administratif a également déposé les autres marques suivantes : PASS' PRIVILEGES DIEPPE , CAPP 21 CONSEILS ET SOLUTIONS D IMPLANTATION POUR L ENTREPRISE , EXPORTISSIMO , MAISON DES ENTREPRISES , DIJON PASSIONS 15 RELAIS 35 ETOILES POUR L' ART ET LE PLAISIR DE VIVRE , FESTIVAL INTERNATIONAL DE LA PHOTO DE MER , PASS'Privilèges Dieppe , RALLIEMENT EUROPEEN DE DIJON CONFRERIES GASTRONOMIQUES, VINEUSES ET DE METIERS , GOUT & AVENIR , DIJON - PASSIONS


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE DIJON - Groupe ESC (Etablissement public à caractère administratif) - 29 Rue Sambin, 21000 DIJON - France


CABINET CLAUDE GUIU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 22 nov. 1996 au BOPI 1996-47

Revues, journaux, périodiques.Education; formation; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires; publication de textes (autres que publicitaires)

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.