Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCIBLE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE COTES D'ARMOR

Numéro de dépôt :
92442138
Date de dépôt :
12/11/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2002

Présentation de la marque CCIBLE

Déposée le 12 novembre 1992 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE COTES D'ARMOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CCIBLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE COTES D'ARMOR, domicilié(e) BP 514 - Rue de Guernesey, 22005 SAINT-BRIEUC CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Monsieur Gabriel PETIT, Directeur de la Communication - France.

La marque CCIBLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442138.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCIBLE est expirée depuis le 12 novembre 2002.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE COTES D'ARMOR a également déposé les autres marques suivantes : S SYLVOTHERAPIE , JEF JEUNES EMPLOI FORMATION , GARESSONNE , cité 21 Carrefour d'idées pour les Territoires et leurs Elus , INSTITUT DU DIRIGEANT AMELIORER VOS PERFORMANCES DE MANAGER , INVEST IN COTE D'OR , LE MARATHON DE L'INFO , ODEGE IPI ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL INERIS , (Marque figurative) , COCCIGO


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE COTES D'ARMOR - BP 514 - Rue de Guernesey, 22005 SAINT-BRIEUC CEDEX - France


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE Monsieur Gabriel PETIT, Directeur de la Communication - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-31

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

Produits de l'Imprimerie Journal trimestriel