Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANAL CCI
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE COLMAR (Etablissement Public)

Numéro de dépôt :
1567464
Date de dépôt :
22/12/1989
Lieu de dépôt :
COLMAR
Date d'expiration :
22/12/1999

Présentation de la marque CANAL CCI

Déposée le 22 décembre 1989 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE COLMAR (Etablissement Public auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COLMAR), la marque française « CANAL CCI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE COLMAR (Etablissement Public), domicilié(e) 1, place de la gare, 68000 COLMAR - France.

La marque CANAL CCI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567464.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANAL CCI est expirée depuis le 22 décembre 1999.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE COLMAR (Etablissement Public a également déposé les autres marques suivantes : S SYLVOTHERAPIE , JEF JEUNES EMPLOI FORMATION , GARESSONNE , cité 21 Carrefour d'idées pour les Territoires et leurs Elus , INSTITUT DU DIRIGEANT AMELIORER VOS PERFORMANCES DE MANAGER , INVEST IN COTE D'OR , LE MARATHON DE L'INFO , ODEGE IPI ENVIRONNEMENT INDUSTRIEL INERIS , (Marque figurative) , COCCIGO


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE COLMAR (Etablissement Public) - 1, place de la gare, 68000 COLMAR - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, communications, réalisation et diffusion de programmes de télévision, de programmes radiophoniques, d'émissions télévisées, d'émissions radiophoniques, production de films cinématographiques, réalisation de montages audiovisuels, divertissements radiophoniques, télévisés, éducation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.