Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PORT DE CHERBOURG Cap Europe
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CHERBOURG ET DU NORD COTENTIN (établissement publique)

Numéro de dépôt :
1759095
Date de dépôt :
17/05/1991
Lieu de dépôt :
CHERBOURG
Date d'expiration :
17/05/2001
PORT DE CHERBOURG Cap Europe de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE CHERBOURG ET DU NORD COTENTIN (établissement publique

Présentation de la marque PORT DE CHERBOURG Cap Europe

Déposée le 17 mai 1991 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CHERBOURG ET DU NORD COTENTIN (établissement publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHERBOURG), la marque française « PORT DE CHERBOURG Cap Europe » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CHERBOURG ET DU NORD COTENTIN (établissement publique), domicilié(e) 38 rue François Lavieille, 50100 Cherbourg - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, B. LE CACHEUX - France.

La marque PORT DE CHERBOURG Cap Europe a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759095.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PORT DE CHERBOURG Cap Europe est expirée depuis le 17 mai 2001.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CHERBOURG ET DU NORD COTENTIN (établissement publique a également déposé les autres marques suivantes : CAP...CRÉATION , MEDIA POLE , DECLIC EURE ET LOIR , LA VIGIE DE LA MANCHE , - PRODUIMER , AIR ARDENNE AA , createk partenaire Entreprendre en France , MICA, LA SAVOIE DES SAVOIRS , IOCA LA SAVOIE DES SAVOIRS , PORTS INTER


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CHERBOURG ET DU NORD COTENTIN (établissement publique) - 38 rue François Lavieille, 50100 Cherbourg - France


B. LE CACHEUX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Produits de l'imprimerie, papéterie, photographie films, clichés, vêtements, transport et entrepôt, publicité et affaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.