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Marques déposées par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CHALON/SAONE
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AEC ASSOCIATION ECOLE DE COMMERCE CHALON-SUR-SAONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AEC ASSOCIATION ECOLE DE COMMERCE CHALON-SUR-SAONE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CHALON/SAONE

Numéro de dépôt :
3319265
Date de dépôt :
12/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2014
AEC ASSOCIATION ECOLE DE COMMERCE CHALON-SUR-SAONE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE CHALON/SAONE

Présentation de la marque AEC ASSOCIATION ECOLE DE COMMERCE CHALON-SUR-SAONE

Déposée le 12 octobre 2004 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CHALON/SAONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AEC ASSOCIATION ECOLE DE COMMERCE CHALON-SUR-SAONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CHALON/SAONE domicilié(e) 28 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE,71100 CHALON / SAÔNE - 71100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CHALON /SAÔNE domicilié(e) 28 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE,71100 CHALON / SAÔNE - 71100 - France.

La marque AEC ASSOCIATION ECOLE DE COMMERCE CHALON-SUR-SAONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319265.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AEC ASSOCIATION ECOLE DE COMMERCE CHALON-SUR-SAONE est expirée depuis le 12 octobre 2014.


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CHALON/SAONE - 28 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE,71100 CHALON / SAÔNE - 71100 - France


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CHALON /SAÔNE - 28 BOULEVARD DE LA REPUBLIQUE,71100 CHALON / SAÔNE - 71100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Produits de l'imprimerie affiche ; cartes ; journaux calendriers ; brochures. Vêtements. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles organisation de conférences.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.