Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Normands du Monde
Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie, Etablissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
3875323
Date de dépôt :
15/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2021
Normands du Monde de Chambre de Commerce et d\'Industrie de Caen Normandie

Présentation de la marque Normands du Monde

Déposée le 15 novembre 2011 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Normands du Monde » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie domicilié(e) 1 rue René Cassin, Saint-Contest - 14911 - CAEN Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 400 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie domicilié(e) 1 rue René Cassin, Saint-Contest - 14911 - CAEN Cedex 9 - France.

La marque Normands du Monde a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normands du Monde est expirée depuis le 15 novembre 2021.

Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie a également déposé les autres marques suivantes : EURO B A , PROMOTION DU RESEAU POLYTECHNICUM NORMAND , achat caen , Normandie Vallée , ADERCAEN , PREAXIS , POLYTECHNICUM DE NORMANDIE , MDT CAEN , POLE CONFECTION CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CALAIS , PRODIJE


Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie, Etablissement Public Administratif - 1 rue René Cassin, Saint-Contest - 14911 - CAEN Cedex 9 - France - SIREN 181400011


Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie - 1 rue René Cassin, Saint-Contest - 14911 - CAEN Cedex 9 - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'appel radioélectrique (radio, téléphone et autres moyens de communication électroniques) ; services de communication et transmission par le biais des moyens informatiques ; expédition de dépêches ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie vocale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation et conduite de salons, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de concours ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; enseignement ; orientation professionnelle ; location de bandes vidéo ; projection de films cinématographiques.