Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Normandie Vallée
Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie, Etablissement Public Administratif

Numéro de dépôt :
3872813
Date de dépôt :
04/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/11/2021
Normandie Vallée de Chambre de Commerce et d\'Industrie de Caen Normandie

Présentation de la marque Normandie Vallée

Déposée le 4 novembre 2011 par la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Normandie Vallée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la société Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie domicilié(e) 1 rue René Cassin, Saint-Contest, 14911 CAEN Cedex 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 400 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie domicilié(e) 1 rue René Cassin, Saint-Contest, 14911 CAEN Cedex 9 - France.

La marque Normandie Vallée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872813.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Normandie Vallée est expirée depuis le 4 novembre 2021.

Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie a également déposé les autres marques suivantes : EURO B A , PROMOTION DU RESEAU POLYTECHNICUM NORMAND , achat caen , ADERCAEN , PREAXIS , POLYTECHNICUM DE NORMANDIE , MDT CAEN , POLE CONFECTION CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CALAIS , PRODIJE , KIOSK 2 INVEST


Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie, Etablissement Public Administratif - 1 rue René Cassin, Saint-Contest, 14911 CAEN Cedex 9 - France - SIREN 181400011


Chambre de Commerce et d'Industrie de Caen Normandie - 1 rue René Cassin, Saint-Contest, 14911 CAEN Cedex 9 - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services de conseils pour la direction des affaires ; services de relogement pour entreprises ; estimation et expertises en affaires ; investigations et renseignement d'affaires ; établissement de statistiques ; études de marché ; sondages d'opinions ; recueil de données dans un fichier central ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; Services d'appel radioélectrique (radio, téléphone et autres moyens de communication électroniques) ; services de communication et transmission par le biais des moyens informatiques ; expédition de dépêches ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de messagerie vocale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation et conduite de salons, séminaires, symposiums ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de concours ; enseignement par correspondance ; cours par correspondance ; enseignement ; orientation professionnelle ; location de bandes vidéo ; projection de films cinématographiques.