CAL 40

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CAEN, Etablissement public à caractère administratif

Présentation de la marque CAL 40

Déposée le 14 juin 2010 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CAEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAL 40 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-29 du 23 juillet 2010.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CAEN domicilié(e) 1 rue René Cassin Saint Contest - 14911 - CAEN CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 400 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CAEN domicilié(e) 1 rue René Cassin Saint Contest - 14911 - CAEN CEDEX 9 - France.

La marque CAL 40 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3746314.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAL 40 est expirée depuis le 14 juin 2020.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CAEN a également déposé les autres marques suivantes : EURO B A , PROMOTION DU RESEAU POLYTECHNICUM NORMAND , achat caen , Normandie Vallée , ADERCAEN , PREAXIS , POLYTECHNICUM DE NORMANDIE , MDT CAEN , POLE CONFECTION CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CALAIS , PRODIJE