Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.E.S.E.C. CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES EUROPEENNES DE CAEN
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CAEN ETABLISSEMENT CONSULAIRE

Numéro de dépôt :
3185675
Date de dépôt :
23/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/09/2012
C.E.S.E.C. CENTRE D\'ETUDES SUPERIEURES EUROPEENNES DE CAEN de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE CAEN  ETABLISSEMENT CONSULAIRE

Présentation de la marque C.E.S.E.C. CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES EUROPEENNES DE CAEN

Déposée le 23 septembre 2002 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CAEN ETABLISSEMENT CONSULAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C.E.S.E.C. CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES EUROPEENNES DE CAEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-44 du 31 octobre 2002.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CAEN ETABLISSEMENT CONSULAIRE domicilié(e) 41 BOULEVARD MARECHAL LECLERC - B.P.511,14035 CAEN CEDEX - 14035 - France et immatriculée sous le numéro RCS 181 400 011 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JEAN-GUY BERNARD CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CAEN domicilié(e) 41 BOULEVARD MARECHAL LECLERC B.P.511,14035 CAEN CEDEX - 14035 - France.

La marque C.E.S.E.C. CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES EUROPEENNES DE CAEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3185675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.E.S.E.C. CENTRE D'ETUDES SUPERIEURES EUROPEENNES DE CAEN est expirée depuis le 23 septembre 2012.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CAEN ETABLISSEMENT CONSULAIRE a également déposé les autres marques suivantes : EURO B A , PROMOTION DU RESEAU POLYTECHNICUM NORMAND , achat caen , Normandie Vallée , ADERCAEN , PREAXIS , POLYTECHNICUM DE NORMANDIE , MDT CAEN , POLE CONFECTION CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CALAIS , PRODIJE


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CAEN ETABLISSEMENT CONSULAIRE - 41 BOULEVARD MARECHAL LECLERC - B.P.511,14035 CAEN CEDEX - 14035 - France - SIREN 181400011


Monsieur JEAN-GUY BERNARD CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE CAEN - 41 BOULEVARD MARECHAL LECLERC B.P.511,14035 CAEN CEDEX - 14035 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-10

Publication - Publication le 31 oct. 2002 au BOPI 2002-44

Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Education, formations, enseignements ; Recherche et publication de livres ; Organisation de colloques et de séminaires. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.