Marque enregistrée - Marque en non vigueur

I.C.V. INSTITUT DES CADRES DE LA VENTE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BEZIERS-SAINT-PONS (ETABLISSEMENT PUBLIC)

Numéro de dépôt :
1404315
Date de dépôt :
08/12/1986
Lieu de dépôt :
BEZIERS
Date d'expiration :
08/12/1996
I.C.V. INSTITUT DES CADRES DE LA VENTE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE DE BEZIERS-SAINT-PONS (ETABLISSEMENT PUBLIC

Présentation de la marque I.C.V. INSTITUT DES CADRES DE LA VENTE

Déposée le 8 décembre 1986 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BEZIERS-SAINT-PONS (ETABLISSEMENT PUBLIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « I.C.V. INSTITUT DES CADRES DE LA VENTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BEZIERS-SAINT-PONS (ETABLISSEMENT PUBLIC), domicilié(e) 26, allées Paul Riquet, 34500 BEZIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. TRESSOL. - France.

La marque I.C.V. INSTITUT DES CADRES DE LA VENTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1404315.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque I.C.V. INSTITUT DES CADRES DE LA VENTE est expirée depuis le 8 décembre 1996.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BEZIERS-SAINT-PONS (ETABLISSEMENT PUBLIC a également déposé les autres marques suivantes : TECHNOSITE , TRIANGLE D'OC , CPIAA , INITIASUD FORUM REGIONAL DES SERVICES AUX ENTREPRISES , Euro Forain Sud Marché Sud , ESTA , PAQUES BOAT


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BEZIERS-SAINT-PONS (ETABLISSEMENT PUBLIC) - 26, allées Paul Riquet, 34500 BEZIERS. - France


M. TRESSOL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-39

Enseignement, formation commerciale.