PRIX DE L'ACADEMIE MAURICE RAVEL

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BAYONNE PAYS BASQUE Etablissement Public régi par la loi du 9 Avril 1898

Présentation de la marque PRIX DE L'ACADEMIE MAURICE RAVEL

Déposée le 14 septembre 1993 par la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BAYONNE PAYS BASQUE Etablissement Public régi par la loi du 9 Avril 1898 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRIX DE L'ACADEMIE MAURICE RAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-44 du 5 novembre 1993.

Le déposant est la société CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BAYONNE PAYS BASQUE Etablissement Public régi par la loi du 9 Avril 1898 domicilié(e) 50/51, Allées Marines, 64102 BAYONNE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 186 400 057 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Antxon LAFONT Directeur Général de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Bayonne Pays Basque - France.

La marque PRIX DE L'ACADEMIE MAURICE RAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93484266.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRIX DE L'ACADEMIE MAURICE RAVEL est expirée depuis le 14 septembre 2003.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BAYONNE PAYS BASQUE Etablissement Public régi par la loi du 9 Avril 1898 a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , IDLS , VIRTUAL CONCEPT , SINERGIA , ERGO-IHM ERGONOMIE ET INTERACTION HOMME-MACHINE , ESTIA ECOLE SUPÉRIEURE DES TECHNOLOGIES INDUSTRIELLES AVANCÉES , CHAMBRE REGIONALE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DE BASSE-NORMANDIE