Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISAII INSTITUT SUPERIEUR D'AUTOMATIQUE ET D'INFORMATIQUE INDUSTRIELLE
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE d'ARLES, (établissement public)

Numéro de dépôt :
1424606
Date de dépôt :
15/06/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/06/1997
ISAII INSTITUT SUPERIEUR D\'AUTOMATIQUE ET D\'INFORMATIQUE INDUSTRIELLE de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE d\'ARLES

Présentation de la marque ISAII INSTITUT SUPERIEUR D'AUTOMATIQUE ET D'INFORMATIQUE INDUSTRIELLE

Déposée le 15 juin 1987 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE d'ARLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISAII INSTITUT SUPERIEUR D'AUTOMATIQUE ET D'INFORMATIQUE INDUSTRIELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE d'ARLES, (établissement public), domicilié(e) Allée de la Nouvelle Ecluse, BP 39, 13643 ARLES CEDEX. INSTITUT SUPERIEUR D'AUTOMATIQUE ET D'INFORMATIQUE INDUSTRIELLES, (Etablissement Public),ZI nord, Chemin du Temple, 13645 ARLES CEDEX. - France.

La marque ISAII INSTITUT SUPERIEUR D'AUTOMATIQUE ET D'INFORMATIQUE INDUSTRIELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1424606.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISAII INSTITUT SUPERIEUR D'AUTOMATIQUE ET D'INFORMATIQUE INDUSTRIELLE est expirée depuis le 15 juin 1997.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE d'ARLES a également déposé les autres marques suivantes : IRA INSTITUT DE REGULATION ET AUTOMATION


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE d'ARLES, (établissement public) - Allée de la Nouvelle Ecluse, BP 39, 13643 ARLES CEDEX. INSTITUT SUPERIEUR D'AUTOMATIQUE ET D'INFORMATIQUE INDUSTRIELLES, (Etablissement Public),ZI nord, Chemin du Temple, 13645 ARLES CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-06

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