Marque enregistrée - Marque en vigueur

EMISA
CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE BAYONNE PAYS BASQUE

Numéro de dépôt :
4576949
Date de dépôt :
26/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/08/2029
EMISA de CHAMBRE DE COMMERCE ET D\'INDUSTRIE BAYONNE PAYS BASQUE

Présentation de la marque EMISA

Déposée par voie électronique le 26 août 2019 par CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE BAYONNE PAYS BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EMISA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-38 du 20 septembre 2019.

Le déposant est CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE BAYONNE PAYS BASQUE domicilié(e) 50-51 allée Marines - 64100 - BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Madame Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque EMISA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4576949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMISA arrivera à expiration en date du 26 août 2029.

CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE BAYONNE PAYS BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : ESTIA , ADDIMADOUR , AGRI'VRAC , BASQUE INVEST , OLATU BUSINESS INNOVATION CENTER , 24h de l'innovation , FRENCH BASQUE COUNTRY


CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE BAYONNE PAYS BASQUE - 50-51 allée Marines - 64100 - BAYONNE - France


AQUINOV, Madame Marie MOTHES - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 20 sept. 2019 au BOPI 2019-38

Enregistrement sans modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Brochures ; flyers ; prospectus ; journaux ; bulletins d'information ; photographies ; albums ; affiches ; publications imprimées ; revues [périodiques] ; magazines ; livres ; livrets ; produits d'imprimerie à usage pédagogique ; matériel d'enseignement imprimé; manuels imprimés ; diplômes et certificats imprimés ; papeterie et fournitures scolaires ; papier ; papier pour la prise de notes ; blocs-notes ; carnets ; agendas ; autocollants ; autocollants pour vitres ; badges d'identification [articles de bureau] ; fanions en papier ; supports publicitaires imprimés en papier ou en carton ;

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; gestion de fichiers informatiques ; recueil de données dans un fichier central ; établissement de statistiques ; organisation d'événements, d'expositions et de spectacles à des fins de promotion d’un établissement d’enseignement supérieur et de formation ; organisation de salons professionnels à des fins de promotion d’un établissement d’enseignement supérieur et de formation; services de relations publiques ; promotion de services d’un établissement d’enseignement supérieur et de formation par l’intermédiaire du parrainage ; services de placement en stages ; reproduction de documents ; services de conseils concernant le recrutement de diplômés d’établissement d’enseignement supérieur et de formation ; conseils en organisation et direction des affaires destinés aux créateurs d’entreprises, start-up et jeunes entreprises pour leur développement ;

Fourniture d'accès à des réseaux de communication et à des bases de données électroniques ; services de courrier électronique et de messagerie électronique ; transmission d'informations par réseaux informatiques pour l’enseignement et le télé-enseignement ; transmission d'informations par réseaux informatiques relatives à la formation; communication par le biais de blogs en ligne ; communication par le biais de blogs en ligne dans le domaine de l’enseignement et de la formation ; services de téléconférences ou de visioconférences ;

Éducation ; formation ; enseignement ; enseignement supérieur; enseignement supérieur et formations par correspondance ; services d'enseignement et de formation à distance, fournis en ligne ; mise à disposition de cours d’enseignement et de formations en ligne ; fourniture d'informations concernant l'enseignement en ligne ; organisation de formations appliquant des méthodes d'enseignement à distance ; formation continue; services d’enseignement et de formation pour l’apprentissage ; formation pour la gestion de projets ; services d'information en matière d’enseignement et de formation en management ; édition et publication de livres, de cours, de documents pédagogiques et de manuels de formation; micro-édition ; prêts de livres ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès et de séminaires à but éducatif ou de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Préparation et organisation de cours, de séminaires et d'ateliers de formation à caractère scientifique, didactique et pédagogique; organisation de stages de formation ; orientation professionnelle [conseils en matière d'éducation ou de formation] ; activités de divertissement, sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations pour activités sportives de loisirs ; organisation de concours et d’ateliers de préparation aux concours ; organisation de compétitions sportives ; validation de compétences professionnelles ; organisation d’activités de loisirs et de divertissement en groupe ; organisation d’activités pédagogiques ; formation pour la création, la gestion, la direction et l'organisation d'entreprises, de partenariats; organisation et conduite de colloques dans le domaine de l’entrepreneuriat ; tous les services précités se rapportant au management, au marketing, à la communication, à la gestion et à la finance, au numérique, aux ressources humaines, à la vente et au commerce, à l’informatique, au tourisme et aux langues.