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Marques déposées par la société Chambre de Commerce d'Industrie et de Services de la Moselle
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Cafés Terroir Moselle
Marque expirée - Marque en non vigueur

Cafés Terroir Moselle
Chambre de Commerce d'Industrie et de Services de la Moselle, Etablissement Public à Caractère Administratif

Numéro de dépôt :
3650781
Date de dépôt :
11/05/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
11/05/2019
Cafés Terroir Moselle de Chambre de Commerce d\'Industrie et de Services de la Moselle

Présentation de la marque Cafés Terroir Moselle

Déposée le 11 mai 2009 par la société Chambre de Commerce d'Industrie et de Services de la Moselle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « Cafés Terroir Moselle »

Le déposant est la société Chambre de Commerce d'Industrie et de Services de la Moselle domicilié(e) 10/12 Avenue Foch - 57016 - METZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 185 722 022 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre de Commerce d'Industrie et de Services de la Moselle domicilié(e) 10/12 Avenue Foch - 57016 - METZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Cafés Terroir Moselle est expirée depuis le 11 mai 2019.

Chambre de Commerce d'Industrie et de Services de la Moselle a également déposé les autres marques suivantes : ACHAT MOSELLE , achat-Moselle.com


Chambre de Commerce d'Industrie et de Services de la Moselle, Etablissement Public à Caractère Administratif - 10/12 Avenue Foch - 57016 - METZ - France - SIREN 185722022


Chambre de Commerce d'Industrie et de Services de la Moselle - 10/12 Avenue Foch - 57016 - METZ - France


Publication - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 oct. 2009 au BOPI 2009-43

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.