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Marques déposées par l'association loi 1901 CHAMBRE DE COMMERCE BRITANIQUE “ BRITISH CHAMBRE OF COMMERCE
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BRITISH CHAMBER OF COMMERCE Cote d'Azur
Marque expirée - Marque en non vigueur

BRITISH CHAMBER OF COMMERCE Cote d'Azur
CHAMBRE DE COMMERCE BRITANIQUE “ BRITISH CHAMBRE OF COMMERCE ” ASSOCIATION LOI 1901 ENREGISTREE A LA SOUS PREFECTURE DE GRASSE LE 18/05/1994 SOUS LE No 11272X94 SIEGE : C/O MIKE LORIMER

Numéro de dépôt :
3412730
Date de dépôt :
28/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
28/02/2016
BRITISH CHAMBER OF COMMERCE Cote d\'Azur de CHAMBRE DE COMMERCE BRITANIQUE “ BRITISH CHAMBRE OF COMMERCE

Présentation de la marque BRITISH CHAMBER OF COMMERCE Cote d'Azur

Déposée le 28 février 2006 par l'association loi 1901 CHAMBRE DE COMMERCE BRITANIQUE “ BRITISH CHAMBRE OF COMMERCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « BRITISH CHAMBER OF COMMERCE Cote d'Azur »

Le déposant est l'association loi 1901 CHAMBRE DE COMMERCE BRITANIQUE “ BRITISH CHAMBRE OF COMMERCE domicilié(e) 17 VERT CLOS, 594 Chemin des Combes,06600 ANTIBES - 06600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME MOREL MAGALIE domicilié(e) 183A CHEMIN DU PLAN DE CABRIE,83440 FAYENCE - 83440 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRITISH CHAMBER OF COMMERCE Cote d'Azur est expirée depuis le 28 février 2016.


CHAMBRE DE COMMERCE BRITANIQUE “ BRITISH CHAMBRE OF COMMERCE ” ASSOCIATION LOI 1901 ENREGISTREE A LA SOUS PREFECTURE DE GRASSE LE 18/05/1994 SOUS LE No 11272X94 SIEGE : C/O MIKE LORIMER - 17 VERT CLOS, 594 Chemin des Combes,06600 ANTIBES - 06600 - France


MME MOREL MAGALIE - 183A CHEMIN DU PLAN DE CABRIE,83440 FAYENCE - 83440 - France


Inscription le 4 juillet 2006 - Rejet partiel n°436364 - Publication au BOPI 2006-07-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-31

Publication - Publication le 7 avr. 2006 au BOPI 2006-14

Organisation de concours – organisation et conduite de colloques, confrences et congrès – organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.