Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Chambre d'Agriculture Nord Pas de Calais
/
Saveurs en'or Hauts-de-France
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Saveurs en'or Hauts-de-France
Chambre d'Agriculture Nord Pas de Calais, Etablissement Public

Numéro de dépôt :
4307435
Date de dépôt :
14/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2026
Saveurs en\'or Hauts-de-France de Chambre d\'Agriculture Nord Pas de Calais

Présentation de la marque Saveurs en'or Hauts-de-France

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2016 par la société Chambre d'Agriculture Nord Pas de Calais auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Saveurs en'or Hauts-de-France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-44 du 4 novembre 2016.

Le déposant est la société Chambre d'Agriculture Nord Pas de Calais domicilié(e) 140 boulevard de la Liberté, CS 71177 - 59013 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 130 013 543 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Chambre d'Agriculture Nord Pas de Calais, M. Jean Bernard BAYARD domicilié(e) 140 BOULEVARD de la Liberté, CS 71177 - 59013 - Lille - France.

La marque Saveurs en'or Hauts-de-France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4307435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Saveurs en'or Hauts-de-France arrivera à expiration en date du 14 octobre 2026.

Chambre d'Agriculture Nord Pas de Calais a également déposé les autres marques suivantes : Saveurs des Hauts-de -France


Chambre d'Agriculture Nord Pas de Calais, Etablissement Public - 140 boulevard de la Liberté, CS 71177 - 59013 - LILLE - France - SIREN 130013543


Chambre d'Agriculture Nord Pas de Calais, M. Jean Bernard BAYARD - 140 BOULEVARD de la Liberté, CS 71177 - 59013 - Lille - France


Publication - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Enregistrement sans modification - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-29

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.