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Marques déposées par la société Chambre d'Agriculture du Loiret
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NET'AZOTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET'AZOTE
Chambre d'Agriculture du Loiret

Numéro de dépôt :
3235167
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
NET\'AZOTE de Chambre d\'Agriculture du Loiret

Présentation de la marque NET'AZOTE

Déposée le 30 juin 2003 par la société Chambre d'Agriculture du Loiret auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET'AZOTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-33 du 14 août 2003.

Le déposant est la société Chambre d'Agriculture du Loiret domicilié(e) 13 Avenue des droits de l'Homme,45921 Orléans Cedex - 45921 - France et immatriculée sous le numéro RCS 184 500 031 .

La marque NET'AZOTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3235167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET'AZOTE est expirée depuis le 30 juin 2013.

Chambre d'Agriculture du Loiret a également déposé les autres marques suivantes : Et toi comment tu fais?


Chambre d'Agriculture du Loiret - 13 Avenue des droits de l'Homme,45921 Orléans Cedex - 45921 - France - SIREN 184500031



Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.