EXCELLENCE GERS

CHAMBRE D'AGRICULTURE DU GERS, Etablissement public régi par dispositions livre V du CR

Produits Préparations chimiques à usage scientifique (autres qu'à usage médical ou vétérinaire) , produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides, et des parasiticides) , produits chimiques pour l'industrie, résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; produits pour la trempe, produits chimiques pour la conservation des matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) pour l'industrie ; préparations chimiques pour le soudage ; couverture d'humus Couleurs, diluants pour laques, produits pour la conservation du bois, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille ; matières tinctoriales ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; mordants pour le cuir. Produits de blanchiment (lessive) ; lessives ; produits de nettoyage ; préparations pour polir ; papiers abrasifs ; savons ; produits de parfumerie (à l'exception des parfums, eaux de toilettes, produits pour le bain et de soin, à usage non médical, déodorants à usage corporel) ; huiles essentielles ; cosmétiques, lotions capillaires ; dentifrices ; produits de dégraissage autres que ceux utilisés au cours d'opérations de fabrication. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; agglomérants de poussière ; combustibles ; bougies (éclairages) . Huiles pour moteurs, gaz combustibles ; mèches de lampes ; essences (carburants) . Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour les empreintes dentaires : désinfectants à usage hygiénique ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicide ; infusions médicinales ; pharmacies portatives. Métaux communs bruts semi-ouvrés ; alliages de métaux communs ; matériaux de construction métalliques ; câbles métalliques non électriques ; constructions transportables métalliques ; matériaux pour les voies ferrées métalliques ; fils métalliques non électriques ; serrures métalliques autres qu'électriques ; tuyaux métalliques ; coffre-fort ; minerais métalliques ; objets d'art en métaux communs. Machines-outils ; moteurs autres que pour véhicules terrestres ; accouplements autres que pour véhicules terrestres ; arbres de transmission autres que pour véhicules terrestres ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour œufs ; aspirateurs de poussière. Outils à main actionnés manuellement ; armes blanches ; rasoirs électriques ou non électriques ; clefs (outils) ; coupe-ongles (électriques ou non électriques) ; couverts (coutellerie, fourchettes et cuillers) ; pelles (outils) ; pioches ; outils à main pour artistes. Bouées de signalisation ; appareils photographiques, cinématographiques, d'enseignement ; appareils et instruments nautiques, géodésiques, optiques, de pesage ; instruments de mesure ; appareils électriques de contrôle ; dispositifs de secours et de sauvetage ; bandes vidéo : conduites d'électricité ; armoires de distribution (électricité) ; transformateurs ; accumulateurs électriques ; redresseurs de courant ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; supports de données magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts (audio-vidéo) ; disques optiques compacts ; logiciels (programmes enregistrés) ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; périphériques d'ordinateur ; lunettes (optique) ; distributeurs automatiques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs ; extincteurs. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires ; membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel pour sutures ; trousses de chirurgiens ; chaussures orthopédiques. Appareils et installations d'éclairage, de cuisson, de réfrigération, de séchage ; installations de distribution d'eau ; appareils électriques de chauffage ; installations de production de vapeur ; appareils de ventilation (climatisation) ; appareils et installations sanitaires ; abat-jour ; lampes électriques. Véhicules à locomotion par terre, par air ou par eau et sur rail ; moteurs pour véhicules terrestres. Armes à feu ; munitions, projectiles (armes) ; explosifs ; feux d'artifice. Métaux précieux ; or et argent brut ou battu ; horloges ; montres ; joaillerie ; articles de bijouterie ; pierres précieuses ; instruments chronométriques ; statuettes en métaux précieux ; épingles (bijouterie) ; porte-clefs de fantaisie ; objets d'art en métaux précieux ; bijoux, cendriers en métaux précieux. Instruments de musique ; boîtes à musique ; pianos ; instruments de musique électroniques et électriques ; étuis pour instruments de musique. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; papeteries (nécessaires pour écrire) ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; pinceaux ; machines à écrire (électriques ou non électriques) ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères (chiffres et lettres) ; clichés ; sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; linge de table (en papier) ; autocollants (articles de papeterie) ; sets de table (en papier) . Objet d'art gravés, objets d'art, lithographiés, photographies, tableaux (peintures) encadrés ou non, affiches, drapeaux en papier, livres, revues, journaux, cartes postales, enveloppes, pochettes, sacs pour l'emballage (en papier, carton ou matières plastiques) stylos, agendas, pinceaux. Caoutchouc brut ou mi-ouvré ; gutta-percha ; gomme brute ou mi-ouvrée ; amiante, mica brut ou mi-ouvré ; matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper ; tuyaux flexibles non métalliques ; gomme pour le rechapage des pneus ; matières de rembourrage en caoutchouc ou en matières plastiques Cuir brut ou mi-ouvré, imitations de cuir ; peaux d'animaux ; malles ; valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; fouets ; articles de sellerie ; habits pour animaux ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à dos ; sacs à main ; cartables ; sacs de voyage ; porte-chéquiers. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques (construction) ; asphalte ; poix ; bitumes ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; bois mi-ouvrés ; contreplaqués ; verre de construction ; objet d'art en pierre, béton, marbre, verre. Meubles, glaces (miroirs) , cadres (encadrements) ; statuettes en bois, en cire, en plâtre, ou en matières plastiques ; sommiers de lits ; oreillers ; ambre jaune ; roseau (matière à tresser) ; jonc d'inde ; cornes d'animaux ; écaille ; écume de mer ; nacre et baleine et ivoire bruts ou mi-ouvrés ; objet d'art en bois, liège, cire, plâtre, matières plastiques, roseau, jonc, osier, ivoire, écaille, ambre, nacre, corne, os, écume de mer. Objets d'art en porcelaine, terre cuite, terre, céramique. Vaisselle en porcelaine, faïence, céramique, verre. Peignes ; éponges de toilettes ; brosserie ; paille de fer pour le nettoyage ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle non en métaux précieux ; pinces à linges ; peignes et brosses à dents (électriques) ; instruments de nettoyage actionnés manuellement. Récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) . Cordages non métalliques ; ficelles ; filets de pêche ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour emballage (en matières textiles) ; matière de rembourrage ni en caoutchouc ni en matières plastiques ; matières textiles fibreuses brutes Fils élastiques à usage textile ; fils à border ; fils à coudre ; fils de laine ; fils à usage textile. Tissus à usage textile ; couvertures de lit ; linge de maison ; linge de table (non en papier) ; chemin de table ; drapeaux (non en papier) . Vêtements habillement ; pantalons ; pull-over ; robes ; manteaux ; vêtements en cuir ; vêtements de gymnastique ; chapellerie ; ceintures (habillement) ; cravates ; gants (habillement) ; foulards ; crampons de chaussures de rugby et de football ; chaussures à l'exception des chaussures orthopédiques ; écharpes ; sous-vêtements ; tee-shirts ; casquettes. Dentelles pour broderies, rubans (passementeries) ; lacets (cordons) ; crochets (mercerie) ; œillets pour chaussures ; épingles (autres qu'articles de bijouterie) ; aiguilles à repriser ; fleurs artificielles ; fermetures à glissière ; boutons (mercerie) . Paillassons, nattes, linoléum ; revêtements de sols ou de plancher ; tentures murales non en matières textiles ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; gazon artificiel ; descente de bains (tapis) ; Jeux de construction ; peluches (jouets) ; crosses de golf (club de golf) ; jouets ; appareils de culture physique ; articles de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairage et les sucreries) ; attirail de pêche (à l'exception des filets) . Viande (à l'exception de la viande de volaille) , viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée "volaille du Gers" ; volailles du Gers ; chapons du Gers ; autruches du Gers ; pintades du Gers ; oies du Gers ; canards du Gers ; escargots du Gers ; foies gras, magrets, conserves à base de poisson ou de viande ; poisson ; gibier ; extraits de viande, légumes conservés, séchés ou cuits ; gelées comestibles ; confitures, compotes de fruits ; fruits conservés, cuits, séchés ; yaourt ; beurre ; lait ; huiles et graisses comestibles ; boissons lactées où le lait prédomine ; produits laitiers. Pâtisseries ; confiseries ; glaces (à l'exception des préparations à base da cacao ou chocolat) ; boissons à base de thé, café. Assurances. Affaires financières. Affaires monétaires. Affaires bancaires. Caisses de prévoyance. Consultation en matière financière, d'assurance. Émission de chèques de voyage et de cartes de crédit. Estimations immobilières, fiscales. Gérance de biens immobiliers. Locations d'appartements Informations en matière de télécommunications. Agences de presse et d'informations (nouvelles) . Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Messagerie électronique. Communications par terminaux d'ordinateurs. Transmission de message et d'images assistées par ordinateur. Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Exploitation d'une base de données commerciales et/ou publicitaires, et/ou administratives, et/ou comptables sur réseau informatiques et/ou électroniques. Emballage de produits. Entreposage de marchandises. Services et informations en matière de transport. Organisation de voyages, d'excursions, de croisières fluviales. Agence de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) . Distributions de journaux. Distribution des eaux et de l'électricité. Remorquage. Renflouement de navires. Dépôt de marchandises. Location de réfrigérateurs. Location de véhicules. Réservations de places de voyages, de places pour les transports, accompagnement de voyageurs. Services de visites touristiques. Service de guide touristique, information en matière de transport, exploitation d'une base de données en matière de transport sur réseaux informatiques et/ou électroniques. Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) . Traitement contre les termites Éducation. Formation pratique (démonstration) . Divertissement. Publication de livres. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production et représentation de spectacles, production de films. Agences de modèles pour artistes. Location de films cinématographiques, d'enregistrements sonores, d'appareils et accessoires cinématographiques. Organisation de concours (éducation et/ou divertissement) . Organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès. Organisation d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Organisation de loteries. Montage de bandes vidéo et tirage vidéo. Exploitation d'une base de données culturelles et/ou éducatives et/ou de divertissements sur réseaux informatiques et/ou électroniques. Information en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement. Service de parcs d'attraction, exploitation de jardins zoologiques. Services de musées (présentation et exposition) . Service de clubs (divertissement ou éducation) . Exploitation de salles de cinéma. Services de discothèques. Exploitation d'installations sportives. Services de clubs de santé (remise en forme) . Service de camps de vacances (divertissement) . Services de thalassothérapie. Services de thermalisme. Recherches techniques, recherches judiciaires, étude de projets techniques. Élaboration (conception) de logiciels. Création et entretien de sites web pour des tiers. Services d'information météorologiques. Ingénierie. Prospection géologique. Essai de matériaux. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Services hôteliers ; chambres d'hôtes. Service d'accompagnement en société (personne de compagnie) ; service d'exploitation de terrains de camping ; service de camps de vacances (hébergement) ; pensions ; location de logements temporaires ; réservation de logements temporaires ; maisons de vacances ; service de réservation d'hôtels et/ou de pensions ; service d'interprètes ; service de traductions. Art dentaire. Services de santé. Salons de beauté et de coiffure. Garderies pour enfants. Consultation en matière de pharmacie. Horticulture. Service de jardiniers-paysagistes ; location de matériel pour exploitations agricoles. Agences matrimoniales. Établissement d'horoscopes. Protection rapprochée (escorte) . Services d'agences d'adoption.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.